Le rôle du juge dans la preuve

Le juge et la preuve sont véritablement liés dans le système juridique. L’un ne va pas sans l’autre et leur lien est intime puisque le juge a un œil objectif sur la preuve et est chargé d’en tenir compte lors des procès, et la preuve « comparait » devant le juge. Il convient donc d’étudier les relations entre le juge et la preuve. Il faut d’abord définir les termes. Le juge est un magistrat de l’ordre judiciaire, professionnel ou non. Le terme désigne plus spécialement le juge du tribunal d’instance, les juges ou premiers juges du tribunal de grande instance sont ceux du tribunal de commerce. Une preuve est, dans un sens large, l’établissement de la réalité d’un fait ou de l’existence d’un acte juridique. Dans un sens plus restreint, c’est le procédé utilisé Lorsque les moyens de preuve sont préalablement déterminés et imposés par la loi, la preuve est dite légale. Dans le cas contraire elle est dite libre. Il est donc intéressant de se demander quel rôle joue vraiment le juge dans la recherche de la preuve lors du procès ? Dans le cadre de ce sujet il conviendra d’étudier le rôle du juge dans la preuve puis l’influence judiciaire.

I- L’incidence du juge sur la preuve

A) L’initiative du juge dans la recherche de la preuve en matière pénale

* La procédure est inquisitoire, toutes initiatives viennent du juge, notamment la recherche des preuves.

* L’impartialité du juge d’instruction : La preuve est un mécanisme destiné à dévoiler la vérité.

* Mesures d’instructions = Souvent des expertises mais peut être des comparutions, les personnes viennent s’expliquer devant le juge. Il constate donc intervient dans la recherche de la preuve.

* Article 11 alinéa 2 du code de procédure civil « Le juge peut enjoindre à l’autre partie de produire un élément de preuve ». De plus, le juge peut obliger une des partis à prouver contre elle-même quelque chose qui lui est défavorable.

B) La neutralité du juge