Secret profesionel

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CHAPITRE III : LE SECRET PROFESSIONNEL
OBJECTIFS :
* Appliquer le droit au respect de la vie privée (secret professionnel en ce qui concerne les « personnes rencontrées » dans le cadre de son travail) et la confidentialité des données.
* Respecter le devoir de discrétion par rapport aux situations qu’elle rencontre.
* Connaître lestypes de sanction disciplinaire.
* Appliquer et limiter dans le contexte de ses activités, le partage d’informations avec d’autres professionnels tenus soit à un devoir de discrétion, soit au secret professionnel, est indispensable.
* Connaître que toute entrave au respect de la confidentialité est considérée comme un droit fondamental de la personne au respect de la vie privée.Connaître ses limites
* Connaître qui est tenu au secret professionnel et dans qu’elles conditions elle/il pourra divulguer l’information qu’elle détient et devra la porter à la connaissance des autorités compétentes, sans risques ni sanctions.

I. INTRODUCTION
"La vérité d'un homme, c'est d'abord ce qu'il cache."
André Malraux

Le secret professionnel est une réalitéincontournable pour le bon fonctionnement de bien des
institutions. Sans lui, nombre de professionnels ne pourraient espérer établir la relation de
confiance indispensable avec leurs consultants (qu’il s’appelle patient, client…), élément indispensable au bon exercice de leur « art » ou de leur profession.

II. Les fondements du secret :

Historique.

• Chez le médecin
Sa formulationapparaît chez les grecs, vers 300 avant J.C., autour des prêtres d'Asclepios (Esculape), le Dieu de la médecine, et d'Hippocrate. Le serment d’Hippocrate : (Hippocrate est né en Grèce en - 460 avant JC et décédé à l’âge de 90 ans)

" Je jure par Apollon médecin, par Esculape, Hygie et Panacée, par tous les dieux et toutes les déesses, et je les prends à témoin que, dans la mesure de mes forces et demes connaissances, je respecterai le serment et l'engagement écrit suivant :
Tout ce que je verrai ou entendrai autour de moi dans l’exercice de mon art ou hors de mon ministère et qui ne devra pas être divulgué, je le tairai et le considérerai comme un secret »
Dans de nombreux pays, dont la Belgique, le serment d'Hippocrate est prêté par les médecins avant de commencer à exercer.

•Chez le prêtre => confession
• Chez l'avocat => Code Pénal.

A quoi sert le secret professionnel ?

* A protéger l’’usager, mais aussi l’ ensemble des usagers, ne pas nuire a son prochain secrets moraux
* A protéger les professionnels tenus au secret professionnels
* A protéger la société dans son ensemble secrets sociaux

Le secret professionnel est fondéé surla préservation d’ intérêts généraux, qui dépassent les intérêts individuels

III. DEFINITION

1. Qu’est-ce qu’un secret ?

Un secret peut se définir comme :
* « l’obligation de ne pas révéler à des tiers des informations médicales ou privés d’un patient qui, divulguées pourraient avoir des conséquences nuisibles pour la personne.» OBLIGATION DE DISCRÉTION
* C’est tout cequi ne peut pas être divulgué, rendu public, révélé….
* C’est une confidence au sujet de quelque chose ou de quelqu’un qui ne peut être divulgué pour des raisons diverses
* Correspond à tout élément qui tient à l’intimité de la personne et qui est connu du confident de par sa profession.

Le secret professionnel de la puéricultrice/teur sera, dans la plupart des cas un secret confiéDonc le secret professionnel est le devoir imposé à certaines personnes, de taires les faits dont elles ont connaissances dans l’escercice de leur profession ou en raison de leur état Il peut se définir comme une obligation imposées à la puéricultrice/teur tout ce qu’il aura appris concernant les autres enfants, les patients,…. dans l’esercice de leur profession

Le petit Robert définit...
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