Sociologie du droit

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  • Publié le : 8 octobre 2010
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Introduction

Le Droit dans les Sociétés Humaines

Avant Propos : Les multiples visages du droit

Avant toute chose il me faut commencer par m’excuser, et je crois aussi, par vous rassurer. M’excuser de ce que le cours que je vais m’efforcer, autant qu’il est dans mes moyens, de vous professer soit à ce point inachevé. Il n’aura donc pas la clarté d’exposition et de développement queles étudiants sont en « droit » d’en attendre, notez cette première occurrence d’un terme que nous ne cesserons plus de rencontrer, accommodé à toutes les sauces, à tel point qu’on finit par ne plus savoir ce qu’il désigne. C’est tout l’intérêt, mais aussi toute la difficulté de la démarche sociologique que d’essayer d’en restituer les multiples visages non plus du seul point de vue du juriste, decelui qui fait profession d’enseigner le droit ou de l’administrer, et comme de l’intérieur du droit lui-même, ainsi qu’un ingénieur ou un mécanicien considèrent un moteur par exemple, mais en essayant de comprendre comment l’activité juridique par lequel le droit seul existe s’articule aux autres activités de la vie sociale, et comment le droit, s’il contribue de façon décisive à orienter lesconduites sociales, est aussi le produit de ces mêmes activités : de la même façon que si l’invention du moteur à explosion à profondément modifié les conditions de la vie sociale, il fallait qu’un certain nombre de conditions sociales et techniques soient déjà réunies pour qu’une telle invention soit possible. Le droit régit la vie sociale, mais il est aussi un simple produit de cette même viesociale. Aujourd’hui la loi française est fondée sur le principe de la stricte égalité des sexes, et toute forme de discrimination qui serait fondée sur le sexe, en matière d’emploi par exemple est passible de sanctions. Pour autant peut-on dire que c’est la loi qui fait l’égalité des sexes aujourd’hui, comme elle organisait leur inégalité les siècles précédents ? Ne sont-ce pas plutôt les acteurssociaux qui par leur revendications ont obtenu que la loi soit adaptée à leurs attentes et leurs besoins : ainsi au début des années 1970 des femmes en vue de la scène culturelle et politique signent le Manifeste des 121 Salopes par lequel elles reconnaissaient avoir eu recours à l’IVG alors interdit en France sous peine de prison. Le but du manifeste par son titre provocateur était de contraindre lespouvoirs publics à bouger sur un dossier alors très sensible ; le droit à l’avortement sera finalement reconnu grâce à la loi Veil, votée en 1976 après des débats particulièrement houleux.
Le cours vient à peine de commencé nous nous retrouvons ainsi confronté à la question de savoir comment l’activité juridique s’articule aux autres activités de la vie sociale (le travail, les échanges, la viefamiliale) qu’elle contribue à définir et à orienter mais dont elle est aussi constamment marquée. C’est toute sa difficulté, et on essaiera de comprendre pourquoi au fur et à mesure que nous progresserons ensemble dans la matière, mais aussi tout son intérêt : essayer de vous faire ressentir le droit autrement qu’en juriste, avec un point de vue plus large, en tout cas autre. Ce n’est pas unexercice dépourvu de risques. Je n’ai pas pour ambition de vous apporter des réponses toutes faites aux questions que je vous soumets, j’en serais de toute manière bien incapable. Il ne s’agit pas pour moi d’alourdir votre cerveau de certitudes supplémentaires, la correction des copies me prouve que vous en avez déjà que trop qui vous encombrent l’esprit. Il s’agit au contraire de vous endébarrasser, du moins de vous mettre en situation de prendre du recul à leur égard, de les mettre au moins provisoirement en suspens, de ne plus vous interdire de les interroger pour vous demander sur quoi elles reposent et de reprendre la question qu’elles prétendent résoudre sans a priori .
« Le droit et le juste sont et doivent être la même chose ». « Les juges appliquent la loi votée par le...
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