Rodolphe TOUPET Sylvain CONTENT

Année 2008-2009

Captage, distribution de l’eau potable et assainissement pour le CEA Valduc et les communes environnantes

Rapport de stage MASTER 1ére année AES

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Remerciements

Nous tenons dans un premier temps à remercier particulièrement Catherine SAUT (chargé de mission à la SEIVA, structure d’échange et d’information sur le Valduc) qui nous a encadré tout au long de notre stage et Josie DUPAQUIER (secrétaire à la SEIVA) pour son accueil. Nous souhaitons également remercier M. le Professeur Philippe BILLET (Professeur agrégé de droit public à l’université de Bourgogne et Président de la société française pour le droit de l’environnement) pour son suivi et ses conseils, Isabelle GIRARD-FROSSARD (chef du service environnement de la DDASS) pour les connaissances qui nous ont permis d’appréhender le sujet et à Alain CAIGNOL (membre et personnalité qualifié de la SEIVA) pour ses conseils. Et enfin l’ensemble des maires que nous avons rencontré sans qui nous n’aurions pas pu avoir autant d’informations. Pour terminer nous remercions le CEA de Valduc et plus particulièrement Jean-Pierre CAFFIN (chargé de mission matières dangereuses et environnement au CEA) et sa collaboratrice qui nous ont ouvert les portes du CEA.

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Sommaire

INTRODUCTION GENERALE

Chapitre 1 : Le captage de l’eau destinée aux consommations humaines et animales

Section 1- Le captage A- Description d’un captage BLes modes d’exploitation des captages C- Les contextes hydrogéologiques des captages 1. Pour les communes qui se servent de nappes alluviales 2 Pour les communes qui se servent de l’eau contenu dans un milieu karstique Section 2- Les aspects administratifs ALes Mesures administratives de protection

1. Les règles générales 2. Le respect des mesures administratives de protection et les conséquences pour l’environnement B. Distribution et cession de l’eau par le CEA Chapitre 2 : La distribution de l’eau potable Section 1- Le prix