Synthese droit du travail
Introduction: génése du droit du travail français 3
I/ Recrutement et embauche 3
II/ Le contrat de travail : 4
A/ Définition 4
B/ Les différents contrats 4
1/ CDI et CDD 4
2/ Les contrats aidés par le gouvernement 5
C/ Rupture du contrat de travail 6
1/ Le licenciement 6
2/ Démission 7
III/ Relations individuelles 7
A/ La rémunération 7
1/ Salaire de base 7
2/ Epargne salariale 8
3/ Les accessoires du salaire 8
B/ Le temps de travail 8
1/ La durée légale 8
2/Les Heures supplémentaires 9
3/ Les heures complémentaires 9
C/ Les absences 9
1/ Les congés payés 9
2/ Les conges speciaux : 9
IV/ Relations collectives 10
A/ Les représentants élus par le personnel 10
1/ Les délégués du personnel 10
2/ Le comité d’entreprise 10
B/ Syndicalisme 11
C/ La négociation collective 11
D/ Les conflits collectifs 11
INTRODUCTION: GENESE DU DROIT DU TRAVAIL FRANÇAIS
De la révolution Française à 1840 a régné en France le Libéralisme économique. Ainsi, le décret d’Allarde des 2-17 mars 1791 a posé le principe de la liberté du travail en affirmant qu’il était «libre à toute personne d’exercer telle profession ou métier qu’elle trouvera bon». Il sera suivi quelques mois plus tard par la loi Le Chapelier des 14-17 juin 1791 qui confirma l’interdiction des corporations.
Ce n’est qu’à partir du 19ème siècle, avec le développement de l’industrie, qu’apparaîtront les lois sociales en faveur des travailleurs. Pour certains, la loi du 22 mars 1841 qui interdit le travail des enfants de moins de 8 ans détermine la naissance du droit du travail français car c’est à l’évidence la première loi sociale française. Les nombreuses révoltes et grèves de la classe ouvrière en quête de droits sociaux qui s’en suivront détermineront le développement d’une réelle législation en droit du travail au 20ème siècle avec notamment la rédaction du Code du travail en 1910.
I/ RECRUTEMENT ET EMBAUCHE
Le recrutement consiste à sélectionner un ou des candidats