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séparation des pouvoirs

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Le pouvoir rends fou → trouver un antidote → c'est la distribution de l'autorité c'est-à-dire a la séparation du pouvoir

La séparation des pouvoirs : Principe d'organisation politique selon lequel une même autorité publique ne doit pas exercer toutes les fonctions étatiques . Même si la puissance de l'état est une , elle s 'exprime par diverses organes

1748 → MONTESQUIEU dans son ouvrage de « l'esprit des lois » : 1er a s'interroger sur ce sujet → sa base : la constitution anglaise . Son axe de recherche est : quelle type d'institution politique protège le mieux la liberté des hommes ? → contre l'absolutisme royale.

Ce principe de séparation de consacré par l'article 16 de DDHC de 1789 « toute société dans laquelle la garantie des Droits n’est pas assurée, ni la séparation des pouvoirs déterminés n’a point de constitution »
Désormais c'est cette nouvelle conception du pouvoir qui va prévaloir et qui va irriguer dans nos sociétés modernes.

A) les apports de MONTESQUIEU concernant le fonctionnement des institutions politiques

Nécessité d'un contrôle du pouvoir : il comprends les différentes parties du pouvoir doivent être remise a des titulaire différent et doivent avoir la facultés de se neutraliser mutuellement.
3 titulaires du pouvoirs : exécutif , législatif et judiciaire. Pour M le rapport entre exécutif/ législatif est le plus important. Faculté de statuer et de celles d'empêcher.
Le législatif doit avoir la possibilité d'empêcher l 'exécutif
L'exécutif même prérogative celle de censurer. Cependant il peut être aussi abusif

B) les interprétations concernant le types de séparation

MONTESQUIEU → plus pour une séparation souple = Partage des fonctions entre les différents organes du pouvoir = collaboration entre exécutif et le législatif ( ex : France : le gouvernement a aussi l'initiative des lois). Moyens d'accès réciproque. → régime parlementaire
Strict : a chaque organes corresponds une fonction déterminée ; il n'y a pas de collaboration

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