Taxe carbone

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  • Publié le : 14 juin 2011
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Introduction

Le 1er janvier 2010 une taxe carbone devait être mise en rigueur pour la réduction d’émissions de CO2. L'objectif de la France était de diviser par 4 les émissions de CO2 de la France d'ici à 2050. Cette taxe concerne les ménages mais également les entreprises et le secteur des transports sera le plus exposé. Cela sera des coûts supplémentaires à prendre en compte pour lesentreprises. Le gouvernement prévoit cependant des compensations. C’est pourquoi nous nous posons la question : quel est l’impact de la taxe carbone dans le transport routier de marchandises pour les PME en France ?

Le transport routier de marchandises est en plein croissance en France. Elle appartient au transport terrestre et regroupe les entreprises qui transport des biens tels que lesmarchandises dangereuses, des matières première, les produits alimentaires…Grace à des PME (petit et moyennes entreprises) les entreprise de transport routier peuvent exercer leurs professions. On retrouve dans ses entreprises moins de 250 personnes (salariés, employés) dont son chiffre d’affaires ne doit pas dépasser 50 millions d’euros. Une taxe est un impôt fixé par l’état sur un prix par exemple la taxecarbone. La taxe carbone est une taxe environnementale sur l'émission de dioxyde de carbone, gaz à effet de serre qu'elle vise à limiter, dans le but de contrôler le réchauffement climatique. Cette taxe est obligatoire pour toutes entreprises. La taxe carbone portera sur la consommation de gaz, de pétrole et de charbon.

Depuis de nombreuses années l’homme avait tendance à négligél’environnement. Avec le développement de la technologie le monde a pris des changements remarquables. Le transport routier de marchandises (TRM) est devenu un secteur économique et elle continu à s’accroitre. Elle est le mode de transport le plus utilisé en France et elle transporte en moyens 80% de produits. Dans ce secteur on peut retrouver plus de 97% des entreprises PME qui on en dessous de 50 salariés.Face à ses développements, des mesures on été mise en place pour permettre aux entreprises de changer leurs comportement avec une taxe environnementale. Avec la "taxe carbone", le gouvernement souhaite inciter les entreprises à consommer moins d'énergies fossiles (pétrole, gaz, charbon), notamment dans les transports et le chauffage.
Avant le 1er Janvier 2010, il n’existe pas de taxe carbone enrance. Les entreprises qui polluaient le plus étaient soumises à une augmentation sur leurs impôts et certaines d’entre eux étaient exonérées.
La consommation de gazole en Europe ne cesse d’augmenter de 4% par an actuellement, d’autre part la consommation d’essence est en diminution d’environ 2,6 % par an depuis 10 ans. On retrouve aussi comme action pour lutter contre l’émission de CO2 par laCharte « objectif CO2 », elle consiste a ce que toutes les entreprises de transport, peu importe leur taille et métier, de s'engager sur 3 ans dans un plan d'actions bien construit et personnalisées avec un objectif de diminuer leur consommation de carburant et par voie de conséquence leurs émissions de CO2 (par exemple en principal gaz à effet de serre).
En 2007, Le Président Nicolas Sarkozymet en œuvre le Grenelle Environnement due à l’état climatique. Le Grenelle Environnement regroupe plusieurs groupes pour établir des solutions pour lutter contre les changements climatiques et maîtriser la demande d’énergie, préserver la biodiversité et les ressources naturelles, instaurer un environnement respectueux de la santé, adopter des modes de production et de consommation durables,construire une démocratie écologique et promouvoir des modes de développement écologiques favorables à l’emploi et à la compétitivité.

Le gouvernement a pris exemple sur les pays nordiques qui ont mis en place des taxes identiques sur les énergies pour réduire les émissions de CO2. Il s'agit par exemple du Danemark, de la Finlande et de la Suède qui a réduit ses émissions de gaz à effet de serre...
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