Td droit: les dommages, sources de l'evolution des fondements de la responsabilité civile

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  • Publié le : 20 octobre 2010
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td droit des responsabilités
dissertation td a faire :les dommages , source de l'evolution des fondements de la responsabilité civile
Les fondements de la responsabilité civile ont connu une importante évolution étroitement liée à celle des dommages depuis le fondement de la faute au XIXème siècle jusqu'à aujourd'hui mais bien avant deja à partir du XVI siecle sous l’influence des canonistesles anciens auteurs ont nettement séparé la responsabilité pénale mis en œuvre par l’action publique et intenté au nom du roi et tendant à la punition du coupable et la responsabilité civile d’autre part , dominée par le principe que la victime a droit à la réparation de toutes les pertes et dommages sans qu’il n’y est besoin d’un texte spécial. Avec ces idées toutes fautes obligent réparation.Au XVII, Jean Domat systématise la distinction en dissociant bien clairement les idées de réparation des dommages et de la punition du coupable.

donc Traditionnellement. En droit civil, être responsable ne suppose pas nécessairement une faute. Cela implique de répondre aux conséquences des dommages causés, avec l’obligation de réparer.
Actuellement, la responsabilité civile est source del’obligation juridique de réparation des dommages . Elle pourrait aussi devenir source d’un devoir qui pour l’instant n’est que de l’ordre de l’éthique : le devoir d’anticiper..
la problematique abordée est donc : en quoi les dommages peuvent-ils être définis comme l'origine principale de l'évolution des fondements de la responsabilité civile ?
nous expliquerons dans un premier temps pourquoi lesdommages sont la source des fondements de la responsabilité civile pour comprendre dans un second temps l'evolution logique qui s'opere actuellement en responsabilité civile et en lien tres etroit avec la notion de domages .
plan
. 1)les dommages reparables: source des premiers fondements de la responsabilité civile
A) l'auteur des dommages:au centre du fondement de la responsabilité civileB) La victime du dommage: base de la théorie de la responsabilité civile fondée sur la garantie
2).l'evolution du paysage juridique:la gravité croissante des dommages et les limites du modele actuel
A) Des dommages aux conséquences graves et irréversibles faisant naître le fondement de la précaution
B)une reponse aux dommages irréversibles : Une séparation de la responsabilité civile etpréventive

les dommages reparables sont la premiere source des fondement de la responsabilité le terme "reparable est important ici pour comprendre l'evolution actuelle du droit.

. 1)les dommages reparables: source des premiers fondements de la responsabilité civile

le droit s'est dans un premier temps et tout naturellement preocuppé de l'auteur des dommages afin de le sanctionner et afinqu'il repare le prejudice lorsque le lien entre le dommage et lui est etabli.

A) l'auteur des dommages:au centre du fondement de la responsabilité civile

la sanction de la responsabilité civile est en principe indépendante de la gravité de la faute commise car le montant de la réparation est proportionnel au préjudice subit par la victime.le Principe de réparation est à la hauteur dupréjudice et non de la faute.c'est la difference fondamentale que l'on a avec le droit penal. De manière très générale, la faute se définit comme une erreur de conduite au sens où l’on n’a pas agit comme on aurait dû le faire et cette conception conduit à une responsabilité subjective car elle suppose de juger la conduite de l’auteur, c'est-à-dire du sujet de droit .La personne pourra être condamnéeà la réparation du dommage que si il apparait justification du dommage. les articles 1382 et 1384 l'explicite clairement .On peut dire que la responsabilité pour faute est centrée sur l’auteur du dommage, comme il s’agit de sanctionner il y a une logique à exiger qu’il soit en faute car cela révèle sa culpabilité cependant l'evolution industrielle et l'essor economique on creer de nouvelles...
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