Section 2 : Les AOT

La réforme de 97 prévoyait aussi un transfert de compétences au régions concernant le transport de voyageurs. 7 régions test . suite a ces expérimentation on a fait un constat et sa a entrainer une amélioration de la qualité , du cout .

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=> loi SRU en 2000 : loi solidarité et renouvellement urbain cette loi a actee le transfert de compétences au 1ier janvier 2002, toute les autres régions de France ont eu se transfert de compétences . a partir de 2002V seront signée toute les conventions qui vont relie les régions a la SNCF , les conventions sont signées pour 5 ans . Les communes sont des AOT d second rang.

Dans la loti le transfert au régions était déjà abordée , les budgets ont été transférer au régions

Dans l’article 7 ont nous dit que toute les régions sont autorité organisatrice sauf en ile de France qui est le STIF le syndicat des transports d’ile de France . il est composée deux de représentants de la ligue de France et de deux représentant de la ville de paris.

Cout du billet 10 => 5,10 de cout de circulation (péages) 1,80 de charges commercial 1,50 entretien 0,90 charge de structure 0,70 charges d capital

Les AOT impose a la SNCF actuellement des dessertes du nombre de train , finalement elle va décider avec l’entreprise ferroviaire du plan de transport . Les premiers convention ont pu être renégocier , dans ces nouvelles conventions deux contraintes imposé par les régions : * Aller plus en avant dans le cas de la multimodalitée ; * Innovation de service ; * Les régions ont imposé le maintien des contrôleurs ;

Modification de convention aquitaine en 2009.

En 2011 le rapport grignon : * a remis en cause se principe de monopole qu’a la SNCF , il a posé le principe que les autorités organisatrice de transport serai soumise a la mise en place d’appel d’offre . sur des réseau régionaux ou sur un groupe de ligne territorialement cohérent et économiquement équilibré .