Thomas

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  • Publié le : 15 février 2012
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Section 2 : Les AOT

La réforme de 97 prévoyait aussi un transfert de compétences au régions concernant le transport de voyageurs. 7 régions test . suite a ces expérimentation on a fait un constatet sa a entrainer une amélioration de la qualité , du cout .

,
=> loi SRU en 2000 : loi solidarité et renouvellement urbain cette loi a actee le transfert de compétences au 1ier janvier 2002,toute les autres régions de France ont eu se transfert de compétences . a partir de 2002V seront signée toute les conventions qui vont relie les régions a la SNCF , les conventions sont signées pour 5ans . Les communes sont des AOT d second rang.

Dans la loti le transfert au régions était déjà abordée , les budgets ont été transférer au régions

Dans l’article 7 ont nous dit que toute lesrégions sont autorité organisatrice sauf en ile de France qui est le STIF le syndicat des transports d’ile de France . il est composée deux de représentants de la ligue de France et de deux représentantde la ville de paris.

Cout du billet 10 => 5,10 de cout de circulation (péages)
1,80 de charges commercial
1,50 entretien
0,90 charge de structure
0,70 charges d capitalLes AOT impose a la SNCF actuellement des dessertes du nombre de train , finalement elle va décider avec l’entreprise ferroviaire du plan de transport . Les premiers convention ont pu être renégocier, dans ces nouvelles conventions deux contraintes imposé par les régions :
* Aller plus en avant dans le cas de la multimodalitée ;
* Innovation de service ;
* Les régions ont imposé lemaintien des contrôleurs ;

Modification de convention aquitaine en 2009.

En 2011 le rapport grignon :
* a remis en cause se principe de monopole qu’a la SNCF , il a posé le principe queles autorités organisatrice de transport serai soumise a la mise en place d’appel d’offre . sur des réseau régionaux ou sur un groupe de ligne territorialement cohérent et économiquement équilibré ....
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