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CONTRAT DE SPONSORING
SPORTIF ET EVENEMENTIEL

ENTRE LES SOUSSIGNES :
Nom du Sponsorisé : Club de Tennis de table XXXXX
Adresse du sponsorisé : XXXXX
Représenté par : XXXXX, (représentant légal)
Ci-après dénommé le sponsorisé d'une part
ET
Nom du Sponsor : ………………………..
Adresse du sponsor : ………………………
Représenté par : ……………………………
Ci-après dénommé le sponsor d'autre part,

IL A ETECONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT :

ARTICLE 1 : OBJET DU CONTRAT
1.1 Sport concerné : Tennis de Table

1.2 Le sponsorisé s'engage par le présent contrat à participer aux compétitions de Tennis de Table suivantes :
• XXXX du XX au XX 2009
• XXXX du XX au XX 2009
• XXXX du XX au XX 2009
• XXXX du XX au XX 2009
• XXXX du XX au XX 2009

Cette liste non exhaustive, pourra êtrecomplétée selon les contrats, les opportunités ou les engagements ultérieurs dont le sponsorisé bénéficiera au cours de la période mentionnée à l’article 2. Dans ce cas, le sponsorisé s’engage à en informer le sponsor dans un délai raisonnable et à respecter, lors de ces manifestations supplémentaires, ses obligations mentionnées à l’article 4 du présent contrat.

ARTICLE 2 : DUREE DU CONTRATLe présent contrat s'appliquera pendant toute la saison …… de Tennis de Table soit du ……… au
………….

ARTICLE 3 : REMUNERATION DU SPONSORISE
En contrepartie de cette prestation, le sponsor versera au sponsorisé la somme de : …….. € Hors Taxes, laquelle lui sera versée le : ……… ( ou en … mensualités, la première intervenant au plus tard … jours après la signature de ce contrat) par virementbancaire sur le compte ……. , ou par chèque de banque. Cette somme devra être affectée exclusivement au financement de l’activité sportive mentionnée à l’article 1 de ce contrat.

ARTICLE 4 : OBLIGATIONS DU SPONSORISE
4.1 Le sponsorisé aura l'obligation de fournir au sponsor, ci celui-ci en fait la demande, tout acte
ou justificatif prouvant sa participation aux manifestations définies à l'article 1des présentes.
Il s'engage, par ailleurs, à tenir le sponsor régulièrement informé du déroulement de celles-ci
et des résultats obtenus.

4.2 Le sponsorisé s'engage à porter, pendant toute la durée de l'événement dont il s'agit, la marque du sponsor sur tout ou partie de support visible du public sur les vêtements qu’il utilisera lors des rencontres. Le choix des supports et matériels retenusdans le cadre de cette opération fera l’objet d’un commun accord entre les parties et ne pourra être aucunement en conflit de manière flagrante avec la marque et/ou les couleurs des produits ou services pour lesquels le contrat aura été signé avec le sponsor.
En dehors des phases de compétition et si le sponsor en fait la demande, le sponsorisé s’engage à porter tous vêtements aux couleurs dusponsor (veste, tee-shirt, chemise, casquette etc…), ou à apposer un écusson et/ou un autocollant sur ses propres vêtements lors des remises de prix ou lors des phases intermédiaires entre chaque manche de compétition si le délai entre chaque manche le permet et si l’obligation de porter ces vêtements n’entre pas en conflit avec les impératifs sportifs indispensables au bon déroulement descompétitions auxquelles le sponsorisé prendra part (consignes de sécurité sur et aux abords des pistes en particulier).
Cet écusson ou autocollant ne devra pas dépasser les dimensions 10cm x 10cm s’il est apposé sur la poitrine et 30cm x 20cm s’il est apposé sur le dos. La fourniture des vêtements aux couleurs du sponsor, des écussons portant logo du sponsor ou de tout autre article publicitaire ainsi quel'apposition sur les objets susmentionnés incombera au sponsor selon les instructions qui lui seront données par le sponsorisé, ce dernier se réservant également le droit de vérifier si cette opération est conforme à l'image qu'il souhaite donner au public ou aux médias.
Comme prévu à l’article 5.2 ci-dessous, les frais correspondant à la pose de la marque seront à la charge du sponsor. La...
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