Titrisation

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  • Publié le : 4 juillet 2011
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Introduction 3

I-Définition et origine de la titrisation 4

II-Conception de la titrisation 5

2.1 LES INTERVENANT DANS UNE OPERATION DE TITRISATION 5

2.2 MECANISME 6

2.3 PRINCIPALES CARACTERISTIQUES D’UNE OPERATION DE TITRISATION 8

2.4 AVANTAGES DE LA TITRISATION 11

2.5 RISQUES LIES AUX OPERATIONS DE TITRISATION 13

2.6 TYPES DE CASH FLOWS DANS UNE STRUCTURE DETITRISATION 13

2.7 VALORISATION DES ACTIFS ET LEURS NOTATIONS 14

III-Titrisation dans le monde : 17

3.1 EVOLUTION REGLEMENTAIRE 17

3.2 EUROPE VS ETATS-UNIS 19

3.3 TITRISATION A L’ORIGINE DE TOUS LES MAUX 20

IV-La titrisation au Maroc 25

4.1 EMERGENCE 25

4.2 REFORME DU CADRE JURIDIQUE 25

4.3 CESSION DES CREANCES 29

4.4 RECOUVREMENT 29

4.5 CONTROLE 29

4.6 ETATS DES LIEUX29

4.7 NORMES COMPTABLES APPLICABLES A LA TITRISATION 30

4.8 FISCALITE 32

4.9 NOUVELLES OPPORTUNITES 33

V- CONCLUSION 35

Le système financier international est passé par plusieurs mutations profondes entrainant une révolution dans la sphère financière. Ces nombreux changements ont été principalement déclenchés par les nouvelles technologies et les déréglementations.

En effet,la financiarisation des actifs financiers, sous l’impulsion des normes comptables (IAS, IFRS,..) ainsi que le développement de l’ingénierie financière, ont incité à la créativité et à la création de nouveaux modèles multipliant ainsi les modes de financement.

La titrisation, phénomène relativement récent, s’inscrit parmi les plus importantes innovations financières connues par les marchés. Elleappartient à la famille des financements structurés permettant aux investisseurs d’obtenir des solutions d’investissement taillées sur-mesure.

La taille et la croissance de ce marché qui dure depuis une trentaine d’années témoignent du succès et de l’utilité de cette technique. Cependant, malgré ses nombreux avantages notamment en termes de liquidité et de distribution de risques, cettetechnique est devenue le premier bouc émissaire de la crise financière 2007-2008 qui a profondément bouleversé les marchés financiers internationaux provoquant une crise de crédit et de liquidité dont les conséquences étaient massives. Plusieurs études et analyses ont été réalisées afin de donner des explications à ces turbulences financières alors que plusieurs interprétations avaient lancé le blâme decette crise financière sur la technique de la titrisation.

Cette étude est composée de 4 parties. Les deux premières sont axées sur la définition, conception, mécanisme et utilité de la titrisation. La troisième partie est dédiée à l’évolution réglementaire de la titrisation dans le monde. Ensuite, la quatrième partie de cette étude dresse l’état des lieux de cette technique au Maroc, son cadreréglementaire ainsi que son utilité dans le secteur marocain.

|Définition et origine de la titrisation |

La titrisation est un montage financier qui permet à une entreprise, banque ou institution financière (le cédant) de réorganiser son actif financier en cédant un portefeuilled’actifs relativement illiquide et le transformer en titres négociables sur le marché. Cette technique qui s’inscrit dans le cadre des financements structurés est originaire des Etats-Unis. Elle a débuté dans les années 70 avec la croissance du marché hypothécaire et a connu une forte évolution en Europe depuis la fin des années 90. Elle s’est étendue par la suite à plusieurs types de créances, notammentles crédits à la consommation et les crédits commerciaux.

Avant les années 1970, les banques se limitaient aux tâches d’intermédiation financière. Elles prêtaient à leurs clients et conservaient le portefeuille d’encours parmi leurs actifs financiers jusqu’à leurs échéances ou leurs remboursements, en les finançant par les dépôts et/ou la dette interbancaire. Après la seconde guerre mondiale...
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