Introduction 3

I-Définition et origine de la titrisation 4

II-Conception de la titrisation 5

2.1 LES INTERVENANT DANS UNE OPERATION DE TITRISATION 5

2.2 MECANISME 6

2.3 PRINCIPALES CARACTERISTIQUES D’UNE OPERATION DE TITRISATION 8

2.4 AVANTAGES DE LA TITRISATION 11

2.5 RISQUES LIES AUX OPERATIONS DE TITRISATION 13

2.6 TYPES DE CASH FLOWS DANS UNE STRUCTURE DE TITRISATION 13

2.7 VALORISATION DES ACTIFS ET LEURS NOTATIONS 14

III-Titrisation dans le monde : 17

3.1 EVOLUTION REGLEMENTAIRE 17

3.2 EUROPE VS ETATS-UNIS 19

3.3 TITRISATION A L’ORIGINE DE TOUS LES MAUX 20

IV-La titrisation au Maroc 25

4.1 EMERGENCE 25

4.2 REFORME DU CADRE JURIDIQUE 25

4.3 CESSION DES CREANCES 29

4.4 RECOUVREMENT 29

4.5 CONTROLE 29

4.6 ETATS DES LIEUX 29

4.7 NORMES COMPTABLES APPLICABLES A LA TITRISATION 30

4.8 FISCALITE 32

4.9 NOUVELLES OPPORTUNITES 33

V- CONCLUSION 35

Le système financier international est passé par plusieurs mutations profondes entrainant une révolution dans la sphère financière. Ces nombreux changements ont été principalement déclenchés par les nouvelles technologies et les déréglementations.

En effet, la financiarisation des actifs financiers, sous l’impulsion des normes comptables (IAS, IFRS,..) ainsi que le développement de l’ingénierie financière, ont incité à la créativité et à la création de nouveaux modèles multipliant ainsi les modes de financement.

La titrisation, phénomène relativement récent, s’inscrit parmi les plus importantes innovations financières connues par les marchés. Elle appartient à la famille des financements structurés permettant aux investisseurs d’obtenir des solutions d’investissement taillées sur-mesure.

La taille et la croissance de ce marché qui dure depuis une trentaine d’années témoignent du succès et de l’utilité de cette technique. Cependant, malgré ses nombreux avantages notamment en termes de liquidité et de distribution de risques, cette