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Transport international routier

5550 mots 23 pages
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Introduction

Chapitre 1 - LE TRANSPORT INTERNATIONAL ROUTIER : Principes et cadre général.

1. Le TIR : Rôles et fonctions. 2. Principes et avantages du régime du TIR. 3. Les objectifs du TIR. 4. Le TIR au Maroc.

Chapitre 2 – LE CONTRACT DE TRANSPORT EN REGIME TIR.

2.1 Les conventions internationales :

1. Les différents types des contrats et Les obligations contractuelles. 2. Les obligations de l'expéditeur. 3. Les obligations du transporteur. 4. Les obligations du destinataire. 5. L'exécution du contrat du transport. 6. La non exécution d'un contrat du transport. 7. Assurance et transport TIR

2. L’organisation de la chaine documentaire de transport :

1. Document national (Conducteur, Véhicule, marchandise). 2. Document international (Conducteur, Véhicule, Marchandise). 3. Remplissage de la lettre de voiture.

2.3 Les modalité de paiement. Chapitre 3 – LES FORMALITES DU TRANSPORT INTERNATIONAL DE MARCHANDISE PAR ROUTE :

3.1 Le contrat de transport international de marchandise par route (C.M.R) : aspects juridiques 1. la C.M.R : objectifs, disposition et champs d’application. 2. la lettre de voiture C.M.R. 3. La prise en charge de la marchandise. 4. L'exécution du transport.

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