transport

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Associations sportives et transport des adhérents
Dans le cadre de ses activités, l'association sportive est régulièrement amenée à utiliser des moyens de transport individuels ou collectifs. En effet, les déplacements en compétition, la participation des dirigeants à différentes réunions, les exigences quotidiennes du fonctionnement du club imposent l'utilisation très fréquente de véhicules personnels, de voitures de location, de transports publics ou de compagnies de transports par car.
I – LES PROBLEMES QUI SE POSENT
La majorité des questionnements émanant des associations sportives est relative à la sécurité, aux problèmes de responsabilité, et en dernier lieu à la qualité de la couverture assurance.

II – UTILISATION DES VEHICULES PERSONNELS
Les dirigeants du club, les autres bénévoles de l'association, les parents des mineurs adhérents, les salariés éventuels utilisent très régulièrement leur véhicule personnel pour le compte de l'association en se déplaçant seuls ou en transportant d'autres adhérents.
● Sécurité
Certains éléments sont incontournables : le conducteur doit être titulaire du permis de conduire correspondant au type de véhicule utilisé, le véhicule doit être en bon état et à jour des contrôles techniques le cas échéant, le conducteur ne doit pas être en état d'ébriété, ou dans un état qui le rend inapte à la conduite, le nombre autorisé de passagers transportés dans le véhicule doit être respecté, le respect des règles du code de la route s'impose, durant les pauses effectuées à l'occasion de grands déplacements, les personnes chargées de l'encadrement doivent être particulièrement vigilantes quant à la sécurité des personnes transportées, notamment lorsqu'il s'agit de mineurs.
● Assurance
L'assurance responsabilité civile du propriétaire du véhicule va couvrir les passagers, si l'utilisation fréquente de ce véhicule dans le cadre associatif est prévue dans son contrat. Il appartient au propriétaire du véhicule

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