1er juillet

fondamentale de la région administrative spéciale de Hong Kong a été ratifiée en 1990 dans le sillage des manifestations de la place Tian'anmen de 19898. Cette « mini-constitution » de Hong Kong est entrée en vigueur le jour de la rétrocession, le 1er juillet 1997 et prescrit que, pour la première fois, le chef de l'exécutif de Hong Kong soit élu par la suite au suffrage universel, ce qui n'avait jamais eu lieu pendant la colonisation britannique9, le gouverneur de Hong Kong était jusqu'alors désigné

expérience en entreprise comme directeur financier, elle connait parfaitement l'IAE et ses équipes. International Summer Business Program 201120 juin 2011 - 1 juillet 2011 Le programme d'été « Strategic Business Development with Europe », organisé par l'IAE Lyon depuis plus de 20 ans, accueille des participants internationaux du 20 juin au 1er juillet 2011. Inscription avant le 20 mai 2011. L'IAE Lyon sur le Salon de la formation et de l'évolution professionnelle18 mars 2011 - 19 mars 2011 Professionnels

substitués dans le droit des parents pour le bénéfice de la majoration de 4 trimestres au titre de l’éducation s’ils ont assumé effectivement l’éducation de l’enfant au cours des 4 ans à compter de la date à laquelle il leur aura été confié. A compter du 1er avril 2010, le père ou la mère ayant obtenu un congé parental bénéficie d’une majoration de durée d’assurance à ce titre si son application est plus favorable que celle de la majoration de durée d’assurance pour enfants. Mise à jour de la réglementation

Société régie par la loi du 1 juillet 1901, déclarée à la préfecture des Ardennes sous le numéro 652, le 11 août 1931, (journal officiel du 26 avril 1989, page 1025). Edition 2006 MISE A JOUR DU REGLEMENT INTERIEUR (10 juin 2007) « Le fait d’être sociétaire engage ce dernier à observer toutes les clauses et conditions définies dans le présent document » Saint Hubert La présente édition annule et remplace l'édition de 2003 et les modifications y apportées. Président

AGCE - CNAM Au début l’AGCE- CNAM est hébergée par le Centre National de Télé-enseignements de Madagascar et à partir du 1er juillet 2006, il est reconnu officiellement au même titre que le centre régional de formation par application de la politique de décentralisation du Gouvernement Malgache. Ci après quelques dates importantes dans la vie du CNAM : • 1 juillet 2005, l’ AGCE-CNAM de Tamatave est né lors d’un protocole d’accord dans une foire international entre l’ AGCE - CNAM de La

RAVIER Valériane RAPPORT DE STAGE BTS Opticien-Lunetier Stage effectué du 23 Mai au 1er Juillet à Zié Kréol Opticien 20 Avenue du Brésil 97220 La Trinité Martinique Lycée Victor Bérard MOREZ Session 2012 PAGE DE GARDE Responsable du magasin : NOLBAS Muriel Tutrice : NOLBAS Muriel Enseigne : Zié Kréol opticien 20 Avenue du Brésil Nolbas Muriel BTS Opticien-Lunetier

France du 1er juillet 2000 au 1er juillet 2005. 1 juillet 2000 1 juillet 2001 1 juillet 2002 1 juillet 2003 1 juillet 2004 1 juillet 2005 Smic horaire brut en euros 6,41 6,67 6,83 7,19 7,61 8,03 Source : (INSEE : TEF 2005-2006) 8 Devoir 01-MA53-10 Quel était le Smic horaire brut au 1er juillet 1999 sachant qu’il a augmenté entre le 1er juillet 1999 et le 1er juillet 2000 de 3,2 % ? Déterminer le taux d’évolution du Smic horaire brut entre le 1er juillet 2000 et le 1er juillet 2005. Si la

différents niveaux de consultations déjà existant. La création d’une visite longue pour les patients atteints de maladies neuro dégénératives et la création d’une majoration forfaitaire de 5 € par consultation pour les patients de plus de 85 ans au 1er juillet prochain, puis pour les plus de 80 ans en 2014, montrent que la construction avance. La CSMF est plus que jamais mobilisée sur ce dossier et demande à l’assurance maladie de mettre la CCAM clinique en application sans tarder. Page 1 www.csmf

dates de saison. Procès-verbal du 12 février 1999 [pic]CRÉATION D'UNE COMMISSION RÉGIONALE DE CONCILIATION (RÉGION CENTRE) Avenant nº 1 du 1 juillet 1999 [pic]Mise en place d'une commission paritaire en Haute-Saône Avenant du 13 décembre 2000 [pic]Durée et aménagement du temps de travail, congés payés, travail de nuit et prévoyance. Avenant nº 1 du 13 juillet 2004 [pic]Lettre d'adhésion de la CFTC à la convention collective nationale hôtels, cafés, restaurants. Lettre d'adhésion du 3 septembre 2004

obtenus une reconnaissance de la part du juge administratif. Le Conseil d’Etat s’est donc a de nombreuses reprises penché sur des affaires relatives a ces principes, comme c’est le cas de l’arrêt Billard et Volle rendu en formation d’assemblé le 1er juillet 1988. En l’espèce, M.Billard et Volle sont des salariés à la SNCF. Leur employeur leur a infligé une sanction pécuniaire. Plus précisément, la Société Nationale des Chemins de Fer français a procédé à des « retenues sur la prime de fin d’année