Archives fédérales suisses

en 1791[réf. nécessaire]. • l'État du New Jersey de 1776 à 1807[1] • Le Bas-Canada (aujourd'hui le Québec), de 1791 à 1849[2] • les Îles Pitcairn en 1838 • la province colombienne de Vélez de 1853 à son intégration dans l'État fédéral de Santander[3] • l'Île de Man en 1866 • le Territoire du Wyoming (États-Unis) en 1869[4] et par certains États américains : • Colorado en 1893[5] • Utah et Idaho en 1896 Suivent en (liste non exhaustive après 1940) : •

recherche État fédéral - Wikipédia fr.wikipedia.org/wiki/État_fédéral‎ Un État fédéral (ou fédération) (latin : foedus, l'alliance), est un État habituellement souverain, composé de plusieurs entités autonomes dotées de leur propre ... ‎Fédérations et autres formes d ... - ‎Cas d'espèce - ‎Liste des États fédéraux dans ... État fédéré - Wikipédia fr.wikipedia.org/wiki/État_fédéré‎ Un État fédéré est un État qui fait partie d'un État fédéral. Sommaire. 1 Citoyenneté;

Bibliothèque et archives Canada PA-010226, William James Toley L’industrialisation entraîne un exode rural et une urbanisation importante du territoire. Les immigrants et les paysans, viennent augmenter la population citadine, pendant que les Québécois s’en vont vers les États-Unis et l’Ouest canadie Figure 2 La grande émigration canadienne : quelques réflexions exploratoires, Karine Voyer-Prévost & Daniel Lévy La Période contemporaine 1867-2009, Bibliothèque et archives Canada PA-010226

revenus Documents Délais de conservation Factures/états de compte de biens/services payés avec une carte de crédit Jusqu’à ce que le bien/service soit entièrement payé ou pendant la durée de la garantie Déclarations de revenus provinciales et fédérales Six ans Relevés de comptes bancaires Six ans Relevés de transaction par guichet automatique/paiement direct Jusqu’à réception du relevé de compte 1.32 Biens et services Documents Délais de conservation Factures de services Au moins

prêtent de l'argent entre elles sur le marché de Londres (« taux Libor »), ce qui ajoutait encore à la confusion des emprunteurs, qui ignoraient totalement les implications du recours à un tel index. La plus palpable était que lorsque la Réserve Fédérale américaine a baissé ses taux pour alléger les mensualités des prêts subprimes, cela n'a eu d'impact que sur les prêts réalisés avec cet index mais absolument aucun sur les prêts à index Libor. Ce taux était ensuité majoré d'une marge et pouvait durer

chargé du patrimoine et de l'action culturelle à Périphérie. Collaboration : Sylvie Zaidman (Archives départementales), Myriam Goncalves (photothèque de l'IHS-CGT), Julien Pornet et Catherine Roudé (Périphérie), Meyer (Tendance floue), Stéphane Kovalsky, David Metra, Willy Vainqueur (photographes), Rapho, Patrick Barberis (cinéaste), aaa production. Partenaires : la Région Île-de-France, Archives départementales de la Seine-Saint-Denis, Institut CGT d'Histoire sociale et sa Photothèque, institut

conventions ont été négociées sur le plan fédéral par les brasseurs en 1906, les typographes l'année suivante et les plombiers en 19111. En 1937, la convention collective de l'industrie métallurgique introduit la notion de paix du travail, impliquant le renoncement du droit de la grève et de celui du lock-out. Cette notion s'étendra progressivement pour recouvrir l'ensemble des conventions collectives de travail. Une loi de 19562 permet en outre aux autorités fédérales ou cantonales d'étendre le champs d'application

Présidence : Le chef de l'État, le président fédéral, est élu pour cinq ans au suffrage indirect. Il est élu par l'Assemblée fédérale composée pour moitié de tous les députés du Bundestag (Assemblée parlementaire) et pour l'autre moitié d'un nombre égal de représentants élus par les Landtage, les parlements des Länder. L'Assemblée fédérale se rassemble au Palais du Reichstag à Berlin. Son mandat n'est renouvelable qu'une fois. Le président fédéral n'incarne qu'un rôle de représentation de l'État

philosophes britanniques (John Locke, Henry Home, Thomas Hobbes) ainsi que des philosophes des lumières (Charles de Montesquieu), qu'ont lus les acteurs de la Révolution américaine, tels que Benjamin Franklin ou Thomas Jefferson11. La constitution fédérale américaine de 1787, qui a rejeté l'incorporation d'une déclaration des droits, est une première application limitée de ces nouveaux principes philosophiques. C'est en ce sens pratique qu’elle a pu influencer la déclaration française. La fin de sa

avait écrit. Carvajal va même jusqu'à faire placer le 12 octobre 1926 une plaque commémorative sur la maison où le poète est supposé être néC 1. L'acte de baptême d'Isaacs n'a été trouvé ni à Cali ni à Quibdó où un incendie a détruit en 1839 les archives paroissiales3. En réponse à Carvajal, le poète Reinaldo Valencia publie en décembre 1926 le pamphlet Jorge Isaacs no nació en Cali sino en Quibdó (Jorge Isaacs n'est pas né à Cali mais à Quibdó). Finalement, en 1943, un groupe d'intellectuels de