Atteinte Dignité Honneur Réputation

difficilement avoir une véritable constitution ». Pour Paul Valéry, La Grèce c’est la Raison et l’intelligence de l’esprit, c’est la liberté. Rome c’est l’Etat, l’ordre, le droit : « partout où la majesté des institutions et des lois, où l’appareil et la dignité de la magistrature ont été reconnus, copiés, là est quelque chose d’européen ». N’oublions pas non plus le rôle de la réflexion en matière économique. Les analyses de Xénophon dans L’économique, les Mémorables, mais surtout son analyse de la division

a coutume de dire de ce qui se trouve dans le code pénal livre 2 cela concerne tout un chacun, vocation a s’appliquer a toute personne se trouvant sur le territoire belge (l’on protège la personne humaine, l’intégrité sexuelle, propriété privée, honneur, propriété individuelle). Par contre ce qui est dans les lois particulières, ce la concerne certains tranches de la population et a vocation à s’appliquer à moins de personnes. C’est vrai et ce n’est pas vrai car par exemple le code de la route concerne

constitutionnalité des lois a priori de l’art. 61 et accru a posteriori de l’art. 61-1. En 2008, la QPC a été instaurée. Elle permet à l’occasion d’une instance en cours devant une juridiction pénale, à un plaideur de soutenir qu’une disposition législative porte atteinte aux droits et libertés garanties par la Constitution. Si la question est transmise par les juges du fond à la Cour de cassation qui transfère celle-ci au Conseil si elle pose un problème nouveau et sérieux (rôle de filtre). C’est à l’occasion

Retour à la table des matières Je vous promets, lecteur, quatre choses capables de vous obliger à quelque atten­tion, et desquelles je vous mettrai quelques traits devant les yeux en cette préface. Je tâcherai donc de vous y faire remarquer la dignité et l'utilité de la matière que je veux traiter, la droite et courte méthode dont je me servirai, la juste cause et la bonne intention qui m'ont fait prendre la plume, et enfin la modération avec laquelle je cou­cherai par écrit mes pensées. J'expliquerai

des 12 tables fonde les droits et les oblis de l’ensemble des citoyens : patriciens+ plébéiens. Cpd le procès est considéré comme infamant, l’honneur est en jeu. Ce qui fonde la position des familles gentilices est l’honneur il ne peut dc pas être atteint car c’est tte une famille qui en pâtie. C’est pq il faut tt faire pr éviter le procès : voie de conciliation par le biais d’amis, patrons… La loi intervient dc à titre subsidiaire à défaut de conciliation. SECTION 2 : LA FAMILLE PATRIARCALE :

politique, des loisirs et de la sexualité, il reste qu’elles font montre d’une discrétion inquiétante au sujet de la mort silencieuse. Cependant, leur désir de transformer la mort en un « monosyllabe scabreux »21 ne saurait les préserver contre les atteintes empoisonnées de la Faucheuse. Pour colossaux que soient les moyens dont les humains usent pour atteindre à une immortalité, il reste que leur entreprise est vouée à un insuccès certain en ce sens que « l’être humain est déjà sa mort : il ne saurait

imprescriptible. La cloison qui sépare les drts patrimoniaux et les drts extra-patrimoniaux n'est pas toujours très étanche car des drts extra-patrimoniaux peuvent avoir indirectement des conséquences pécuniaires. (par ex lorsqu'il est porté atteinte à un drt de la personnalité } indemnisation sous forme de dommages et intérêts). le non respect d'un drt subjectif extra-patrimonial est susceptible d'avoir des conséquences sur le patrimoine de la personne. La personne devient créancière d'un drt

l'amant qui avait marié sa maîtresse à son ami, le soldat qui avait préféré le salut de sa mère à celui de sa maîtresse, reçurent les présents du monarque ; ils virent leurs noms écrits dans le livre des généreux. Zadig eut la coupe. Le roi acquit la réputation d'un bon prince, qu'il ne garda pas longtemps. Ce jour fut consacré par des fêtes plus longues que la loi ne le portait. La mémoire s'en conserve encore dans l'Asie. Zadig disait : «Je suis donc enfin heureux ! » Mais il se trompait. ZADIG OU

l'amant qui avait marié sa maîtresse à son ami, le soldat qui avait préféré le salut de sa mère à celui de sa maîtresse, reçurent les présents du monarque; ils virent leurs noms écrits dans le livre des généreux. Zadig eut la coupe. Le roi acquit la réputation d'un bon prince, qu'il ne garda pas longtemps. Ce jour fut consacré par des fêtes plus longues que la loi ne le portait. La mémoire s'en conserve encore dans l'Asie. Zadig disait: «Je suis donc enfin heureux ! » Mais il se trompait. LE MINISTRE

de compréhension ».14 L’objectif est de « préparer pleinement l'enfant à avoir une vie individuelle dans la société, et de l'élever dans l'esprit des idéaux proclamés dans la Charte des Nations Unies, et en particulier dans un esprit de paix, de dignité, de tolérance, de liberté, d'égalité et de solidarité ».15 7 8 Ibid. ARIES (P.), « L’enfant et la vie familiale sous l’Ancien Régime », Paris : Editions du Seuil, 1975, pp. 45-50. 9 Supra « De la protection générale vers la protection spéciale de