Avenant

Convention collective nationale du commerce de détail de l'habillement et des articles textiles du 25 novembre 1987, révisé par avenant du 17 juin 2004 Chapitre Ier : Dispositions générales I. - Objet et durée Article 1er En vigueur étendu Dernière modification : Crée par Avenant du 17 juin 2004 en vigueur le 1er jour du mois suivant l'extension BO conventions collectives 2004-37 étendu par arrêté du 8 décembre 2004 JORF 26 décembre 2004. La présente convention règle sur l'ensemble du territoire

peut être l'occasion de restrictions aux avantages acquis antérieurement, de quelque nature qu'ils soient. (1) Mots exclus de l'extension (arrêté du 17 juillet 1975, art. 1er). Article 2 En vigueur étendu Dernière modification : Modifié par Avenant n° 10 du 7 juin 1974 étendu par arrêté du 17 juillet 1975 JORF 21 août 1975. Le personnel administratif employé des organismes ressortissant à la confédération de la publicité française et aux parties signataires de la présente convention bénéficiera

dans le cadre des négociations sur les salaires. comparaison des rémunérations et mise en place de mesures adaptées de manière à corriger rapidement les écarts constatés. Classification et rémunérations applicables au 1er janvier 2014 suivant avenant n° 12 du 24 juillet 2013 à l’accord du 25 juin 2002 relatif aux classifications Notions de bases : -> La classification et la rémunération sont des éléments obligatoires du contrat de travail (voir obligations de l’employeur) -> 3 filières différenciées

Champ d'application. Article 1 Modifié par Avenant du 16 février 2007 BO conventions collectives 2007-12. Durée - Dénonciation - Révision. Article 2 Publicité et extension de la convention. Article 3 Droits syndicaux. Article 4 Modifié par Accord du 28 juin 1990 étendu par arrêté du 27 septembre 1990 JORF 9 octobre 1990. Article 4 Modifié par Accord du 15 novembre 1984 *étendu avec exclusions par arrêté du 11 juillet 1990*. Salaires. Article 5 Modifié par Avenant n° 8 du 18 septembre 1992 en vigueur le

mai 1978.........13 Employés(ées) et professionnels(les) de l'esthétique corporelle.........................................................................................................................13 ANNEXE I : Nouvelle échelle hiérarchique. Avenant n° 7 du 18 septembre 1992....................................................................................................14 . Employés(ées) et professionels(les) de l'esthétique.................................................................

+ clic gauche) : * Convention * Rémunération de stage * Horaire hebdomadaire, travail pendant le week-end, congés, RTT * Contrats (CDI, CDD, VIE) * Attestations * Avenant de modification aux dates (modification sur date de début et/ou date de fin – prolongation) * Avenant d’arrêt * Césure * Couverture sociale * Suivi du Stage * Rapport de Stage * Notation * Report de diplôme L’EQUIPE STAGE : Jean-Marc PINEL - DPE/Responsable des Stages

Bibliothèque et Archives Canada, 2011 Table des matières Acheter une assurance automobile Qui est assuré? Qui peut vous vendre une assurance? Les protections La responsabilité civile Les protections en cas de dommages au véhicule assuré Les avenants Votre prime Le Fichier central des sinistres automobiles (FCSA) Des trucs pour payer moins cher 4 4 4 6 6 7 9 12 14 15 16 16 17 18 20 Renouveler sa police d’assurance La résiliation du contrat Vous avez du mal à vous assurer? Régler un

présenté comme « le prince », le qualificatif de « charmant » n'apparaît dans aucune des œuvres de l'auteur. Il en est de même dans les reprises des frères Grimm. Madame d'Aulnoy donne au héros de son conte La Belle aux cheveux d'or le nom d'« Avenant », et, dans L'Oiseau bleu, celui de « Roi Charmant ». Andrew Lang, dans ses adaptations de contes, reprend ces noms. C'est dans la version de Walt Disney de Cendrillon, sorti en 1950, qu'apparaîtLe personnage type du prince est présent dans Les

automobile auprès d'une compagnie. Ce contrat prévoyait que tout avenant ne pouvait produire d'effets qu'après signature par le souscripteur et l'assureur. Quelques mois plus tard le souscripteur du contrat, demande à la compagnie d'assurance de substituer au véhicule assuré un autre véhicule qu'il vient d'acquérir. La compagnie lui avait alors adressé une attestation d’assurance pour le nouveau véhicule valable à compter du 15 février puis un avenant trois mois plus tard, le 24 mai 1965 avec prise d’effet

: Convention Rémunération de stage Temps de travail : Horaire hebdomadaire, travail pendant le WE, congés, RTT, formation Contrats (CDI, CDD, VIE) Attestations Césure Couverture sociale Avenant de modification aux dates (modification sur date de début et/ou date de fin – prolongation) Avenant d’arrêt Rapport de Stage Notation Report de diplôme Suivi du Stage L’EQUIPE STAGE  Karine Philip – DPE/ Coordinatrice des Stages Master Valérie Sultan – DPE/Chargée de Mission Stages