Bâle III

Faut-il et peut-on adapter Bâle II aux spécificités des banques islamiques ? - Quid des normes réglementaires spécifiques aux institutions financières islamiques ? - Tour d’horizon des normes IFSB et analyse comparative des normes Bâle II Adel Harzi (Risk Manager – Dexia) First Conference on Risk Management in Islamic Finance Paris, Thursday, January 28, 2010 Université Paris Dauphine Place du Maréchal de Lattre de Tassigny 75775 PARIS Cedex 16 Les normes Bâle II constituent un dispositif

Comptabilité et contrôle bancaire : les principaux enjeux Prof. Arnold Schilder Président du Groupe de travail sur la comptabilité du Comité de Bâle Président du Groupe d’experts du CECB sur la comptabilité et l’audit 1 Sommaire • Comptabilité et communication financière : moteurs et tendances • Comptabilité et contrôle bancaire: convergences et divergences • Les problèmes additionnels en matière de contrôle bancaire • La nécessité d’une initiative réglementaire • Conclusion 2 Comptabilité

nécessité de mettre en place des plans de continuité d’activité. → Annonce du plan I. Le PCA, élément essentiel de la Gestion du risque opérationnel : La méthode d’évaluation, dite ratio Mc Donough, du nom de l’ancien président du comité de Bâle, est entré en vigueur début 2008. Elle intègre, élément nouveau, le risque opérationnel, qui désigne les risques imputables au facteur humain, aux systèmes et procédures, aux causes extérieures. → Le PCA est issu du CRBF 97-02, complété par un règlement

contraintes liées à la loi Sarbanes Oxley ou à son pendant français, la LSF (loi de sécurité financière), les établissements financiers ont mis en place le pilotage des risques exigé par le comité de la réglementation bancaire et financière puis par Bâle 2. - Ainsi de solides référentiels de données consolidées font donc maintenant l’objet de toutes les attentions car il s’agit de délivrer au travers des SI une information claire et précise (notion de traçabilité) - Depuis ces dix dernières années

2 – risques opérationnels 2-1 risques operationnels Ils s’alimentent à une inadéquation ou une défaillance imputable à des procédures, des personnels et des systèmes internes, ou à des événements extérieurs. Dans le cadre des accords de Bâle 2, les exigences en matière de maîtrise des risques opérationnels s’étendent aux prestataires à qui sont confiées « les activités externalisées. 2.2 Risque juridiques Ils s’alimentent à tout litige avec contrepartie, résultant de toute imprécision

risque opérationnel * 2 Enjeux des risques opérationnels * 3 Contexte de la régulation des risques opérationnels propre au dispositif Bâle II * 4 Les bonnes pratiques en matière de risques opérationnels * 5 La surveillance prudentielle des superviseurs * 6 Notes et Références | Définition du risque opérationnel Le régulateur du dispositif Bâle II définit le risque opérationnel comme celui de pertes directes ou indirectes dues à une inadéquation ou à une défaillance des procédures

3 : Méthode standard baloise (Bale 2 et 3) A- Risque de liquidité B- Risque opérationnel C- Risque financier Partie 2 : Présentation et maitrise du risque opérationnel Chapitre 1 : Definition du risque opérationnel Chapitre2 : Typologie de risque opérationnel frontière risque de crédit Chapitre 3 : Démarche de gestion du risque opérationnel A- La cartographie du risque opérationnel B- Pilotage et suivi de risque opérationnel C- Réglementation du comité de bale des exigences en fonds propres

RÉGLEMENTATION COOKE, PRISE DE RISQUE ET PERFORMANCE DES BANQUES EUROPÉENNES COOKE REGULATION, RISK TAKING AND PERFORMANCE OF THE EUROPEAN BANKING Résumé : La réglementation du Comité de Bâle, à travers le ratio Cooke, exerce une contrainte sur le niveau de capital détenu par les banques afin de limiter leur prise de risque. Dans cet article, nous démontrons que cette réglementation conduit les banques européennes à modifier la composition de leur portefeuille d’actifs et à recourir aux activités

à « l’inflation réglementaire » permanente, cette fonction a pour but de prévenir tout « risque de non-conformité » des opérations bancaires et financières. La compliance, tire sa source de la règlementation bancaire et financière : les travaux de Bâle II . La fonction de conformité est une fonction indépendante qui identifie, évalue, et contrôle le risque de non-conformité de l’établissement, défini comme le risque de sanction judiciaire, administrative ou disciplinaire, de perte financière significative

lutte contre le terrorisme et la blanchiment Les évolutions en matière de règles de gestion prudentielle Les normes bale 1 et bale 2 définissent les règles, des normes de gestion destinées à garantir la liquidité et la solvabilité des banques à l’égard de leurs déposants, et plus généralement des tiers. Ces normes, reprises dans le code monétaire et financier insistent ( bale 2) sur une exigence minimale de fonds propres ( ratio cooke et ratio mc donough), sur le processus de surveillance prudentielle