Bilan Marocain Modèle Normal Is

comptable internationale.  Appréhender le cadre comptable défini par l'International Standard Committee.  Définir des règles de passage des comptes au référentiel I.F.R.S.  Appréhender et analyser les différences fondamentales entre les normes marocaines et les normes IFRS. Module : NCI A l'issue du cours, vous devriez être en mesure de :  Étudier de façon détaillée les principales normes I.F.R.S. (International Financial Reporting Standard).  Identifier l'impact des normes sur le système

plusieurs années pour sa place boursière. Plus de 15 ans après la réforme du secteur financier marocain, la Bourse de Casablanca affiche un bilan favorable sur plusieurs aspects et un dynamisme qui tranche entièrement avec son atonie des années 1990. Que ce soit sur le plan réglementaire, technologique ou organisationnel, les avancées enregistrées sont plus que visibles et les pratiques boursières marocaines sont aujourd’hui aux standards internationaux. La taille du marché a plus que doublé depuis

sont affectés ou délégués ;  de faire toute proposition et de procéder à toute étude de nature à éclairer les choix stratégiques du Ministre, en matière de politique fiscale. I.2. Stratégie La DGI œuvre à moderniser le système fiscal marocain, à rapprocher l’administration des citoyens et à améliorer son efficacité. Au niveau du dispositif fiscal, les efforts de réforme ont porté essentiellement sur: - la simplification des textes fiscaux. - La baisse des tarifs fiscaux; - L’élargissement

(7) I-1/ Définition (7) I-2/ Evolution historique (7) I-3/ Objectifs (8) I-4/ Les utilisateurs (9) Chapitre II : Les outils de l’analyse financière (10) II-1/ Plan comptable : présentation et analyse (11) II-2/ Bilan (12) II-3/ Le compte de produit et charges (20) Chapitre III : L’analyse du compte de résultat (21) III-1/ Les soldes intermédiaires de gestion (24) III-2 / Les ratios liés aux SIG (27) Chapitre IV : La capacité d’auto

Inscription à la patente et identification fiscale (IS-IGR-TVA) 9. Immatriculation au registre de commerce 10. Affiliation à la CNSS 11. Déclaration d’existence à l’inscription du travail 5 5 6 6 7 7 8 8 9 9 9 10 10 10 10 11 11 11 11 3) LE REGIME FISCAL ET LES AVANTAGES FISCAUX 3.1) Le régime fiscal 1. Droits d’Enregistrement 2. Impôt Des Patentes 3. Droit de Douane 4. Taxe Sur la Valeur Ajoutée 5. Taxe Urbaine 6. Taxe d’Edilité 7. Impôts sur les Sociétés (IS) 8. Impôt Général sur le Revenu (IGR) 9. Provisions

(prise de participation en général), ou un droit de créance. Les contrôles à effectuer : - Vérifier l’autorisation des prêts accordés ainsi que les contrats correspondants, - Pour les prêts immobilisés, vérifier l’application du taux d’intérêt normal de marché, ainsi que la taxation de ces intérêts à la TVA, - Vérifier la propriété des titres détenus par la société, et s’assurer qu’ils ont été comptabilisés à leur prix d’achat, hors frais accessoires d’achat et les intérêts courus non échus pour

fin d’études Pour l’obtention du : Diplôme de l’Ecole Nationale de Commerce et de Gestion Option : Gestion Financière et Comptable (GFC) Sous le thème : LE PASSAGE AUX NORMES IAS/IFRS ET LEUR IMPACT SUR L’INFORMATION FINANCIERE DES GROUPES MAROCAINS CAS GROUPE CAISSE DE DEPÔT ET DE GESTION Stage réalisé à la CDG du 02 Avril au 29 Juin Réalisé et soutenu publiquement par : M. BAYOUSSEF Med Ali Devant le jury : Mme. BOUNGAB Souad, professeur chercheur à l’ENCGT, Présidente M. BAKOUR Chafik

SOMMAIRE INTRODUCTION ……………………………………………….………………………………04 1ERE PARTIE : PRISE DE CONNAISSANCE GENERALE……….…………………………07 2EME PARTIE : REGLES FISCALES PAR MODULE …………………………..…………….12 CHAPITRE 1 : ACTIF DU BILAN ……………………………..…………….……………….10 I- Actif Immobilisé ……………………………………………………..…………………..……13 A- Immobilisations en Non Valeur ……………………………………………………………..13 B- Immobilisations Incorporelles ………………………………………..………….…………..14 C- Immobilisations Corporelles ……………………………….………………….…………….15 D- Immobilisations

L’Analyse des Bilans dans le Cadre des Travaux de Cabinet Présenté et préparé par : Mr EL YAZIDI Mohammed 1 Sommaire Introduction ................................................................................................................................. 4 Partie 1 : Analyse du dossier Unique IS-TVA ou IR-TVA .................................................................. 5 SECTION I- CONTROLE DU CONTENU DU DOSSIER ..............................................................

sociétés soumises de plein droit 15 2.2.2 . les sociétés soumises par option 16 2.3 . Les différents taux 16 2.4 . Déclaration de l’IS 17 3. L’impôt sur les revenus 19 3.1 . Définition 19 3.2 . Déclaration de l’IR 19 IV – Bilan, CPC et Annexes 20 1. Bilan 20 2. Le compte de produits et charges (CPC) 22 CONCLUSION GENERALE 25 ANNEXES………………………………………………………………………26 * * Remerciement Premièrement je tiens à remercier mon maître professionnel Mr ZNAGUI JAMAL qui m’a orienté