Capitulaire De Quierzy

germaniques : seigneur satisfait donne de quoi vivre + terre conquise en quise de bienfait. Système qui s’impose petit à petit Au moment des invasions vikings, Charles II le Chauve généralise ce système et le rend hériditaire (Capitulaire de Coulaines [843] et de Quierzy [877]). 10/11e s. : devient un automatiste de donner une terre à son vassal en tant que ‘récompense’. Féodalité : donner une terre (fief) à un vassal en tant que récompense pour son aide. Origines romaines : soldat en

contribuer à faire disparaître la personnalité des lois. On appelle ces actes législatifs de capitulaires (chapitres). Ces capitulaires st divisés en plusieurs catégories :Les capitula missorum (renvoient aux missi dominici) ce st des instructions qui st adressées aux inspecteurs impériaux (actes proprement administratifs). Les capitula legibus addenda (capitulaires additionnels aux lois ie ce st des capitulaires qui viennent modifier la loi nationale de tel ou tel peuple) ils doivent être en théorie

tous les sujets chrétiens doivent avoir le même droit, et elle va influencer la monarchie franque à créer à coté de ce système de personnalité une autre source du droit, la législation royale. Section 2 : La législation des rois francs : les capitulaires A côté de ces lois barbares qui restent les sources de droit premières, on voit se développer assez tôt d'autres lois romaines pour deux raisons : les lois barbares sont rudimentaires et parfois elles sont lacunaires. Elles ne permettent pas

francs n'ont pas de règles et vont donc utiliser les règles romaines. C. Les capitulaires Les capitulaires sont des textes émanant du roi ou de l'empereur et qui sont généralement divisés en petits chapitres, ce sont des mesures obligatoires à caractère général. Ils sont la manifestation de l'autorité du roi. A l'époque mérovingienne, les capitulaires sont très peu nombreux. A l'époque carolingienne, les capitulaires sont beaucoup plus nombreux, l'activité législative a été considérable sous Charlemagne

enfants de n’importe qui, c’est l’autorité suprême. Les Francs vont néanmoins redécouvrir petit à petit l’idée de loi. Cette loi qui existait chez les Romains. 7-8em siècle, les francs vont commencer à inventer des normes communes à tous. Un capitulaire Les liens personnels du Roi avec ses fidèles. Pour que l’autorité fonctionne, les mérovingiens ont pris l’habitude d’établir des liens personnels avec leurs sujets. A l’origine, la fidélité ne concernait que Clovis et ses guerriers. Avec les

CHARLEMAGNE et son fils Louis Le PIEUX ont renoue avec la notion d’État, le gouvernement doit viser la chose public, l'unité politique et le roi CHARLEMAGNE développe une activité législative importante, s'appliquant à tout l'Empire, ces textes sont les capitulaires (mot à rapprocher de chapitres). Cette législation est produite pour tout l'Empire car il est indivisible, cette idée revient en force alors même qu'elle est en contradiction avec les idées de Louis Le GERMAIN. L'« Ordinatio imperii » prévoit

propres a chaque juridiction et on voit donc se développer de nouvelle coutume. Les capitulaires Se sont des textes émanant du roi, c'est-à-dire émanent du roi ou de l’empereur qui sont généralement diviser en petit chapitre (capitula) et qui édictent des mesures obligatoires a caractère générales. C’est donc la conséquence de l’autorité du roi. Il en existe déjà a l’époque mérovingienne mais c’est capitulaire existe en nombre infime, pour 3 siècle on en a eu que 3. En revanche, ils sont nombreux

la potestas (pouvoir de juger) se parcellise, mais ne disparaît pas13[réf. insuffisante] Charles le Chauve et le système : un louvoiement perpétuel[modifier | modifier le code] À peine entré en possession de sa part d'héritage, Charles le Chauve définit par le capitulaire de Coulaines en 843 les termes du contrat qui le lie à son aristocratie, dont une partie a été déracinée, selon les clauses du traité de Verdun : aux uns, « la jouissance paisible de leur fonction » à l'autre, « aide et conseil »14. Cette formation

conquête extraordinaire, il conquière l’Europe d’aujourd’hui. Au Noël de l’an 800, il est couronné empereur à Rome par le Pape Léon III. 3. Organisation de l’empire. On renoue avec une législation écrite, de nombreux capitulaires, sont adoptés en conseil royal, il y a environ 250 capitulaires. Il choisit comme capitale Aix la Chapelle. Il organise son empire en 300 comtés de taille différentes, les comtes qui dirigent le comté sont choisis parmi l’aristocratie du Palais, ils sont délégué par l’empereur

droit franc. Il est complété par des règles peu coutumières, elles sont législatives. Sous l’influence romaine, le droit franc va évoluer en droit législatif. Il y a des règles tiré du droit canonique. Les rois et empereurs vont créer des lois (capitulaires) à côté des lois barbares. | | Section 1. Les « lois barbares » /!\ Les lois barbares sont des règles coutumières (pas créé par le pouvoir) qui découle de la répétition d’usage qui à force d’être renouvelé sont considéré comme obligatoires