Capitulaire De Quierzy

l'époque carolingienne, par la longévité de son règne, mais aussi grâce à son charisme et à ses conquêtes militaires. Après les assemblées qui réunissent les Grands du royaume (les « plaids »), des ordonnances, découpées en chapitres (d'où leur nom de capitulaires) sont émises par la chancellerie du Palais : elles sont une source précieuse pour l'étude de la période. Denier sous Charles Ier dit Charlemagne Intaille représentant Julie, fille de Titus. Sommet de "l'escrain de Charlemagne" (monture du

conseil de ce qu’il faut faire sur la question de la succession, que faire En l’an 817, moins de trois ans après le début de son règne il se soucie de sa succession Louis le pieu va imposer la solution, qui prend la forme d’un texte législatif (les capitulaires qui sont divisés en capitula = les articles) qu’il promulgue. Ce texte a pour objet la mise en ordre de l’empire, que faudra-t-il faire après sa mort ? Conservation territoriale de l’empire (volonté de Dieu) Forme de primogéniture puisqu’il prévoit

empereur en 800. Avec lui et son fils, on renoue avec la notion d'État. Le gouvernement vise maintenant l'intérêt commun. Charlemagne développe une activité législative importante, cette dernière s'applique à tout l'Empire. Ces textes sont appelés des capitulaires (actes royaux divisés en chapitres à portée législatives, administratives ou réglementaires promulgués à voix haute lors de l'Assemblée du Royaume). L'Empire constitue une unité politique. L'idée d'indivisibilité de l'Empire revient en force.

fusion entre les différents systèmes juridiques On constate que les diverses lois nationales ont tendance à perdre leur spécificité= 1er facteur=développement de l’activité législative des carolingiens. Lorsque ils adoptent des capitulaires, il existait des capitulaires agibus adenda, vont additionner des lois d’ethnies pour unifier le royaume. 2e=les diverses lois sont appliquées par un tribunal unique et celui-ci s’appelle le mallum, de sorte que ce tribunal tend aussi à trancher les litiges

l’hérédité va s’instaurer progressivement. Souvent, le vassal va se lier au successeur du seigneur et inversement : à la mort du vassal la tendance du seigneur va être d’accorder l’hérédité au successeur du vassal. Le sens exact du capitulaire de Quierzy-sur-Oise, de 877, doit être rappelé, car sa portée n’est pas d’instaurer l’hérédité de droit des comtes : dans des circonstances particulières – le contexte de cette décision était la préparation d’une expédition en Italie –, le roi prévoit

ordres juridiques Dans ce système de lois personnelles, chaque peuple barbare est régi par sa loi nationale tandis que les gallo-romains conservent pour eux-mêmes l’usage d’un droit romain, mais celui- ci est amoindri. Viennent s’ajouter à cela les capitulaires pour lesquels les rois francs établissent des règles juridiques qui sont le plus souvent d’application territoriale. 1.Les lois nationales barbares Sous l’Empire, à la différence des romains, les barbares étaient régis par des coutumes orales

disparaître la personnalité des lois. Ces actes législatifs sont appelés les capitulaires. Il y a plusieurs catégories, les capitula missorum ce qui renvoi à une institution, les Missi Dominici. Ce sont des institutions qui sont adressées à ces inspecteurs impériaux, les Missi Dominici. Actes qui ont proprement un caractère administratif. Deuxième variété des capitulaires, les capitula legibus addenda, c’est à dire les capitulaires qui viennent s’ajouter aux lois, qui viennent modifié la loi de tel ou

l’Empire et à diviser l’Empire en Royaumes : Francia Occidentalis à Charles le Chauve, Louis le Germanique reçoit les terres situées à l’est du Rhin (Allemagne et une partie de la Pologne) et enfin la Lotharingie (Italie) -877 : Signature du capitulaire de Quierzy sur Oise. Charles le Chauve intervient en Lombardie à la demande de la papoté ce qui devrait lui permettre d’étendre son autorité sur le territoire de son frère Lothaire et les grands du royaume acceptent d’intervenir avec Charles le Chauve

Cette législation des rois Francs s’est exprimée sous la forme de capitulaire (c'est-à-dire de loi divisé en chapitre : capitulat en latin). L’importance de ces capitulaires varie selon les dynasties, par conséquent ces actes restent tributaires de la force, ils varient en fonctions de la situation du pouvoir. Les rois Mérovingiens (qui n’étaient pas très sages) vont très peu légiférer, ils ne promulgueront que très peu de capitulaire un dizaine seulement en deux siècles. En revanche l’activité

même conséquences que le lien de vassalité du roi : on parle de « Vassi privé ». * dépendance qui touche toute la société réclamée par le pouvoir impérial. Il pense pouvoir contrôler à son profit ce phénomène de fidèles, clientélisme. Capitulaire de 847, de Mersen pris par Charles le Chauve qui invite chaque homme libre à se choisir un seigneur, le roi ou l’un de ses grands vassaux = sous la dépendance d’un puissant -> hiérarchie publique avec des liens personnels fondés sur de vrais