Consultation

Bonjour je m’appel Antoine, je suis au lycée Sainte en Bac Professionnel comptabilité. J’ai choisi cette filière car je suis intéressé par les métiers de la comptabilité. J’aimerais, par la suite intégrée soit une école de commerce ou un BTS, puis me spécialiser dans l’import-export. L’année dernière j’étais au Lycée sainte. J’ai aussi effectué un stage d’observation lors de mon année de 3ème qui s’orientait vers l’import-export, ce stage ma beaucoup plus. Je viens de terminer mon 1er stage

CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES (C.P.S.) Appel d’offres ouvert N°08/2008du 29/01/2009 Le présent appel d’offres a pour objet la réalisation d’une étude de faisabilité pour la création d’une école nationale de protection sociale. Le marché qui fera suite au présent appel d’offres sera passé : ENTRE : Le Ministère de l’Emploi et de la Formation Professionnelle désigné ci-après par le mot « Maître d’Ouvrage », représenté par Monsieur le Secrétaire Général D’UNE PART ET : M.

LA MISE EN REGIE Le Cahier des Clauses Administratives Générales travaux (CCAG) ne prévoit plus la mise en régie. La mise en régie permet à l’administration, lorsqu’une entreprise titulaire d’un contrat public est défaillante dans l’exécution des prestations, de procéder à son remplacement par une autre entreprise ou d’effectuer la prestation directement par ses services. Si la définition du procédé est simple, les conditions de sa mise en œuvre sont strictement encadrées : certains faits

1. PRESENTATION DES PRODUITS a. Sols souples (PVC-Lino-Textiles-Revêtements stratifiés) b. Sols durs (Carrelages) 2. REGLEMENTATIONS a. Normes UPEC b. DTU-CPT Sols souples Préparation des sols Revêtements de sols Lino Revêtements de sols stratifiés flottants DTU 53.1 Sols textiles DTU 53.2 Sols PVC collés DTU 54.1 Revêtement de sols coulés c. DTU-CPT Sols durs DTU 26.2 Chapes DTU 52.1 Sols scellés DTU 52.2 Sols collés CPT Préparation de sol CPT Sols collés intérieurs

l’activité (T2A) Plan 1. Financement à l’activité +++ * Prestations d’hospitalisation GHS +/- suppléments * Autres prestations d’hospitalisation : PO : prélèvements d’organes HAD : hospitalisation à domicile Urgences CE : consultations externes 2. Forfaits annuels * Urgences * CPO (centre de prélèvement d’organe) et greffes 3. Dotations * MIG : missions d’intérêt général * AC : activités contractualisées * MERRI : mission d’enseignement

socio-judiciaires et pénitentiaires L'hôpital dans la prison 1/11 SOMMAIRE Introduction ………………………………………………………………………………………. p.3 I – Le SMPR …………...…………………………………………………………………………. p.4 1) Le rôle et les missions 2) Le personnel 3) L’obtention d’une consultation 4) Le placement en SMPR II – Les limites …....………………………………………………………………………………. p.7 Conclusion …..……………………………………………………………………………………. p.8 Bibliographie …..…………………………………………………………………………………. p.9 Annexe …..………………………………………………………………………………....……. p.10

2) les différents services • l’UCSA : Unité de consultation et de soins ambulatoires est une antenne de l’hôpital général signataire du protocole qui assure la distribution des médicaments préalablement distribués par les surveillants • le SMPR : Le service médico psychologique régional est un secteur de psychiatrie en milieu carcéral, implanté en maison d’arrêt. Il offre des lits en SPL, assure des consultations et parfois un suivi post–pénal. Les détenus malades qui refusent

Sécu . a) Le Ministère de la santé s’est introduit dans les prisons Création au sein de chaque Établissement hospitalier : Unité de consultation et de soins ambulatoires (UCSA) composée de personnels hospitaliers. Services Médicaux Psychologique et Régionaux (SMPR) , ces services sont rattachés à un hôpital de proximité pour toutes les consultations spécifiques et les urgences . Pour les pathologies lourdes et cas de chirurgies programmés ainsi que le cas + psycho, il existe des Unités

« 4.4.3. Communication, participation et consultation ». Nous mettrons en lumière les exigences relatives à l’organisation de la communication, à la participation des collaborateurs et à la consultation des soustraitants. Enfin, la dernière partie bouclera ce travail en mettant l’accent sur l’application concrète de la du chapitre 4.4.3 de la norme. Nous verrons de façon détaillée comment doit s’opérer la communication, la participation et la consultation au sein d’une entreprise. Chapitre 1

L'EFFICACITE DE LA REFORME DE LA PRESCRIPTION EXTINCTIVE Si à l’origine, la prescription était défavorablement perçue comme un acte d’expropriation, le législateur a toujours considéré qu’elle était « indispensable à l’ordre social ». L’objectif était en 1804, de préserver l’intérêt général et la paix sociale en interdisant, passé un certain délai, toute action en justice. Pourtant, ce n'est qu'après la Deuxième guerre mondiale, que s'opère une prise de conscience de la longueur excessive