Contrat Vassalique

Dissertation : l’évolution du contrat féodo-vassalique Entre le IXe et le XIe siècle, un morcellement territorial s’accompagne d’un glissement progressif de l’autorité du roi au profit des seigneurs locaux qui s’emparent des prérogatives de la puissance publique. Ce mouvement de morcellement territorial apparaît comme la conséquence directe de la montée en puissance des Grands et est parallèle à l’apparition de la féodalité. Avec le capitulaire de Quierzy-sur-Oise de 887, les Grands acquièrent

paysan qui a une tenure => un tenancier. La tenure est remise au paysan par le seigneur dans le cadre d’un contrat et ce contrat s’appelle « contrat de censive ». Par ce contrat, le tenancier s’engage à verser au seigneur une redevance qu’on appelle le cens. Cette redevance est versée en argent ou en nature et elle est d’un montant fixe qui est établie une fois pour toute au moment du contrat. Le cens est une redevance qui a une particularité => Recognitive de seigneurie. Celui qui la verse reconnaît

la règle de Saint Norbert. Ne pas étudier les saints B. Les nobles ou chevaliers On les appelle chevaliers car justement, ils possèdent un cheval de combat, et ils dépendent des un et des autres dans ce que l’on appelle les relations féodo-vassaliques. A la distinction des deux autres ordres, on n’est chevalier ou noble par hérédité. C’est donc un cercle fermé par nature, on ne devient pas noble, on nait noble. On peut retrouver les prémices de la naissance de cette chevalerie. Des études montrent

ce système montrent qu'il s'inscrit dans un monde décomposé dans un monde ou finalement où l'Etat ne peut plus assumer sa mission. A. Une relation d’homme à homme Le lien féodale est double , il y a d'abord un lien personnel c'est à dire le lien vassalique qui crée la vassalité. Mais il y a dans cette relation au delà du lien personnel , il y a aussi un lien réel (RES : la chose) un lien qui est né de la concession d'un fief (la terre) au vassal. Ces liens sont des liens juridiques qui sont de nature

grands vont etre privatises avec a leur tete un seigneur detenant le droit de ban (commandement). Le roi avait une position particuliere mais n'etait plus assez puissant. Par succession, les seigneurs transmettent leur pouvoir. Presence d'un contrat feodau-vassalique avec regle : le vassal de mon vassal n'est pas mon vassal. Voilà la situation telle qu'elle est au debut du bas MA (12e). De la fin du 12e jusqu'a la fin du 15e, la position de la royaute va devenir de plus en plus forte dans l'Etat. Pendant

sécurité. C’est le début de la féodalité. Pour traduire juridiquement ces relations on crée les contrats vassaliques ( un contrat entre un seigneur et son vassal). Ce contrat vassalique synallagmatique ( qui impose une réciprocité entre les deux partis). La plupart de ces contrats sont des contrats de signature rituelle ( le vassal se met a genoux devant le seigneur pour montrer son accord. Ce contrat repose sur l’Honneur des deux partis : ( Le vassal s’engage à plusieurs niveaux :

exploitants agricoles. Section 2 : le lien féodal et vassalique ou la concession militaire Ce lien repose sur la rencontre de deux institutions juridiques (des pratiques entre hommes) : l’hommage vassalique d’une part et le fief d’autre part. § 1 : l’hommage vassalique L’origine de l’hommage vassalique doit être recherchée dans le lien de fidélité carolingien :la commendatio. Les grands seigneurs utiliseront le contrat d’hommage vassalique afin de faire passer les hommes sous leur domination

peu mobilisé par la royauté pour surligner que si le roi est un seigneur au même titre que les autres alors il reste un seigneur particulier, notamment au regard des missions qu’il a à remplir. Section 1 : La réalité seigneuriale A) Le contrat vassalique Ce contrat n’est pas exclusif à cette période. La vassalité est une relation qui nait entre deux homme, d’une part le vassal et de l’autre le seigneur. Au départ c’est une relation strictement personnelle. Le vassal entre dans la dépendance du seigneur

dans la féodalité. Les deux ensembles vont constituer la féodalité. La vassalité est une réalité contractuelle, il y a un échange de serment réciproque (contrat synallagmatique) et privé entre le seigneur et son vassal. Ce texte illustre la procédure du contrat vassalique. Celle-ci commence par une cérémonie au cours de laquelle on conclut le contrat par échange de consentement. Il y a deux types de serment : - l’Hommage : déclaration par laquelle un candidat demande à être vassal (donc servir un autre)

anciens témoignages d’une législation (des écrits). L’écriture est apparue en Mésopotamie et dès cette époque nous avons retrouvé de très nombreuses tablettes d’argiles sur lesquelles étaient inscrites des actes de la pratique (contrats de vente, titre de propriété, contrat de mariage, et plus rarement des textes législatifs …) C’est ce que l’on a appelé le droit cunéiforme (car écrit à l’aide de coin). > Le code d’Hammourabi est un document découvert en 1902 date d’environ 1750 avant notre ère