Contrefaçon

SOMMAIRE Comment évolue la contrefaçon? Qu’est-ce que la contrefaçon? Quels sont les produits qui peuvent être de contrefaçon? La contrefaçon en chiffre de 2013. I) Comment évolue la contrefaçon ? En comparant les chiffres de l’année 1996 et les chiffres de l’année 2006, il n’y eu que peu d’articles de contrefaçon de saisir par la douane à l’ordre de 375000 articles en 1996 et 6005096 articles de contrefaçon saisie par la douane. L’on peut dire que l’évolution

Exemples Aspects économiques Aspects juridiques Reconnaître la contrefaçon Conclusion Définitions La contrefaçon est une l’utilisation sans droit d’un élément de propriété intellectuelle protégée. Elle se caractérise par la reproduction d’éléments essentiels et caractéristiques d’une marque, d’un dessin ou modèle. Elle vise à créer une confusion dans l’esprit du consommateur. Il peut y avoir contrefaçon même s’il reste des différences mineures et même si l’auteur est de bonne

La contrefaçon, un fléau en évolution Plan du Dossier : 1. Définitions de la contrefaçon. 2. L’impact de la contrefaçon pour les consommateurs, l’état et les entreprises 3. Exemple deproduits contrefaits Annexe o Annexe 1: Exemples d'objets contrefaits o Annexe 2 : Graphique « prise de contrefaçon par les douanes » Après avoir défini lacontrefaçon, j'étudierai tout d'abord les méfaits de la contrefaçon sur : Les entreprises, les consommateurs

La contrefaçon est le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvaise qualité. C’est un phénomène qui touche de plus en plus de domaines notamment le secteur du textile et des accessoires de luxe, mais aussi la reproduction d’œuvres d’art, de CD et vinyles et enfin même, de médicaments ce qui constitue une atteinte

La contrefaçon La contrefaçon : est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. L’expansion, juin 2013 Cet un magazine qui parle de la contrefaçon des sites de vente en ligne. Il y a plus d’un millier de marque qui sont contrefait, ses produits sont dangereux pour la santé car ils ne sont pas homologués. Ces produits qui sont en contrefaçon, peuvent

Face à la demande croissante d’information de la part des internautes, le service Contrefaçon.fr de BrandAnalytic fournit à ces derniers une grille de lecture intelligente afin de repérer un site internet susceptible d’abriter massivement de la contrefaçon. En utilisant le moteur de recherche Contrefaçon.fr, le grand public est ainsi à-même d’apprécier le niveau de risque des sites visités grâce à une note de confiance établie à partir d’un algorithme d’analyse. L’action de Contrefaçon.fr s’inscrit

L’entreprise face à la contrefaçon INTRODUCTION Contrefaçon est un phénomène mondial qui touche plusieurs secteurs (textile, pièces de rechange...) et qui provoque plusieurs conséquences néfastes pour le consommateur, l’entreprise et l’État. la contrefaçon provoque énormément de dégât et génère, beaucoup d'argent pour les contrebandiers et les malfaiteurs pour faire face à ce problème, nous avons essayé de jeter la lumière et proposer quelques solution y remédier  Qu'est-ce qu'une contrefaçon ? La contrefaçon

 LA CONTREFAÇON NADIA MANSOURI ECONOMIE / DROIT J’ai choisie de porter mon thème sur la contrefaçon car c’est un sujet d’actualité, qui peut concerner chacun d’entre nous. Introduction La contrefaçon n'est pas un phénomène récent, elle a augmenté considérablement de nos jours et elle concerne tous les domaines industriels. Ce fléau consiste à reproduire totalement ou partiellement un produit et sans autorisation. . Quand

La contrefaçon Thème : Le cadre juridique des échanges I-Introduction La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose (notion de plagiat) sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvaise qualité. Quel sont les moyens mis en œuvre pour lutter contre la contrefaçon ? Dans

LA CONTREFACON 1. Définitions de la contrefaçon : La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de  reproduire ou d'imiter quelque chose (notion de plagiat) sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvaise qualité. Entre les fausses pilules de Viagra et de Xanax et les répliques de montres et de sacs