Douane

L’Administration des Douanes et Impôts Indirects comprend des services centraux et des services extérieurs : - Les services centraux sont constitués de quatre Directions et d’une Division de l’Audit et de l’inspection ; - Les services extérieurs sont constitués de huit Directions Régionales • Les services centraux 1- La direction des études et de la coopération internationale, chargée des missions suivantes : - Proposer une vision globale de la coopération internationale dans le domaine

Les relations entre la Douane et les entreprises face à l’évolution du commerce mondial Observatoire des Réglementations Douanières et Fiscales Mai 2006 Sommaire Synthèse . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 Introduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9 1. Les enjeux de l’information réciproque dans l’amélioration des relations entre les

SUPERIEUR ET UNIVERSITAIRE UNIVERSITE OFFICIELLE DE MBUJIMAYI « UOM » B.P 2105 MBUJIMAYI Faculté des Sciences Economiques et de Gestion APPORT DES DOUANES DANS LES FINANCES PUBLIQUES ET LEUR IMPACT DANS LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, CAS DE LA DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET ACCISES/KASAI ORIENTAL, de 2007 à 2011  : KASUMBI TSHITUKA Travail de Fin de Cycle présenté en vue de l’obtention du titre

et de trouver des nouveaux mécanismes pour moderniser les différentes institutions de l'état. L'administration des douanes est parmi les institutions de l'état les plus concernées par ces mutations. En vue de sa position à la frontière, de ses nouvelles missions, l'administration des douanes est l'auteur le plus important dans la sphère économique, donc, l'administration des douanes est tenue de jouer le rôle d'un levier économique. Parmi les problèmes les plus difficiles découlent de ces nouvelles

Editeur | Vuibert | Collection | Conc.administ.cat.b,annales, numéro 12 | Format | 18cm x 24cm | Nombre de pages | 416 | Voir les caractéristiques   envoyer à un ami Concours de contrôleur des douanes, catégorie B , Epreuves écrites et orales Collectif (Auteur) - Scolaire / Universitaire (broché). Paru en 09/2013 Note moyenne des internautes :3/5 3/5 (1 Avis) 23€66 24€90 Economisez 5% Fermer Prenez votre carte Fnac 3 ansAvec la carte 3 ans

l’International Logistique : Approvisionnement et Transport anné 4ème année « Marketing » Douane et Transit Abdelkabir Charkaoui a.charkaoui@ucam.ac.ma 19 a. charkaoui 20 a. charkaoui Logistique : Approvisionnement et Transport Logistique : Approvisionnement et Transport Douane et Transit Qui peut établir la DUM ? Les Propriétaires de Marchandises Le Transitaire en Douane Les Personnes titulaires d’une autorisation Sont considérées comme propriétaires des

tenue de sa portée générale. Exemples : chaque année après la publication de la loi de finances, une circulaire explique aux services et agents concernés comment appliquer les nouvelles dispositions ; circulaire sur la création d’un bureau de douane ou d’une brigade. − La note de service C’est un document interne à l’administration. La note sert à diffuser des informations, donner des instructions, communiquer des décisions, faire connaître de nouvelles dispositions réglementaires aux

société. Cette dernière a payé des taxes à l’Administration des Douanes au passage des frontières Françaises, en application de l’article 265 du Code des douanes. Les deux sociétés précitées ont saisi le tribunal en invoquant la violation du Traité du 25 mars 1957 de la CEE. PRETENTION DES PARTIES ET PROCEDURE : Les deux sociétés requérantes demandent d’une part, la restitution des taxes perçues par l’Administration des Douanes, et d’autres part, l’indemnisation du préjudice subit a cause de

Trame d’un cahier des charges transport 1. Présentation du marché, champ d'application, conditions requises (certification ISO par exemple) 2. Définitions (elles permettent d'éviter tout quiproquo ultérieur) 3. Quantification des flux , clauses de flexibilité et de réactivité 4. Qualité : mesures des performances et objectifs, traçabilité des véhicules et des produits, conservation des documents 5. Informations et documents à fournir au transporteur, sous quelle forme : qui rédige entre autres la

+ JUILLET 2012 SOMMAIRE I. Débarquements des produits de la pêche côtière et artisanale Par Port Par Espece II. Débarquements par groupe d’espèces Poisson Pélagique par port Poisson Blanc par port Céphalopodes par port Crustacés et Coquillages par port III. Evolution mensuelle des débarquements III.1 III.2 Globale Par Région Maritime Mediterranée Atlantique Nord Atlantique Centre Atlantique Sud IV. Destination des produits de la pêche côtière et artisanale 2011/2012 Mensuelle 2012 Par