Duché de Normandie

ce sont des fonctions. A l’origine, les ducs sont essentiellement militaires et étaient créés quand il y avait un besoin militaire particulier. Puis, ces ducs deviennent petit à petit à « durée indéterminée », et vont coiffer plusieurs comtes (un duché est toujours plus grand qu’un comté). Ils sont censés plus ou moins surveiller les comtes. Cela donne l’impression que tout est bien organisé et très uniforme. En vérité, cette uniformité n’est qu’apparente : d’abord, à l’intérieur du comté, le comte

Pologne, Quebec, Louisiane etc. Evolution du CC : -Famille : Autorité paternelle & parentale -Enfant adultérins, droits - Dév de l’ordre public → Fragmentation du droit. II. La Common Law 1) Origines historiques Système dit de Duché mep en Normandie avec homogénéisation du droit. Guillaume, roi d’Angleterre en 1066 fait que cette partie de la Gaulle est soumise au Droit Normand qui a pour particularisme d’être très éloigné (voire complètement étranger) du droit Romain. 2) Un droit Judiciaire

royal, la conquête va apporter le français et le latin ( l'anglais va être utilisé à la cour qu'à partir du XVIè ), la langue écrite est le latin et la langue parlée et le law french, il arrive avec un pouvoir centralisé et fort qui lui vient du Duché de Normandie. Cette conquête ne se traduit pas tout de suite par des textes législatifs. C'est Henri II Planta-genêt qui va apporter la législation au XII. Il veut mettre en place une justice royale forte. Une douzaine de juges forment cette justice centrale

partage de ce dernier par le traité de Verdin en 843, invasion des Mayars à l'est et à l'ouest les Vikings (appelés aussi les normands, hommes du nord). Charles le Simple, doit se résoudre à traiter avec les Vikings et ils leurs cèdent la future Normandie à deux conditions : -il s doivent se faire baptiser, se convertir -défendre le territoire contre d'autres victimes Le 10ème s , siècle d'insécurité, échec des dynasties franques, mérovingiens et carolingiens. Why échec ? Il y a un échec à deux

autrefois, s'étaient abrités derrière les Mérovingiens fainéants. Quand ce faiseur de rois mourut, le Carolingien, Lothaire, était un enfant, mais cet enfant allait être un homme ambitieux et actif. Hugues le Grand était mort en 956. Il laissait son duché à Hugues Capet. Il s'en fallait de beaucoup que celui-ci n'eût qu'à prendre la couronne royale. Avec Lothaire, la vieille dynastie se ranime. Lothaire veut ressaisir l'autorité, reconquérir son royaume. Il retrouve son prestige en délivrant Paris d'une

permis un ensemble cohérent, on va distinguer cette zone géographique. La Bourgogne refuse d’obéir au pouvoir central. Le comté de Flandre va devenir très rapidement indépendant, dans la mesure où il existe une cohérence (on parle le flamand). La Normandie devient également indépendante. La Bretagne également (la population est celte et non pas germanique ou gallo-romaine). Il reste l’Ile de France et le Centre qui restent sous contrôle du roi. Par ailleurs, l’Aquitaine devient indépendante du royaume

généraliste française de service public. Elle est librement accessible principalement, sur la TNT, le câble, le satellite et l'ADSL TV. 17 France 3 Aquitaine France 3 Nord-Pas de Calais Picardie France 3 Bourgogne Franche-Comté France 3 Normandie France 3 Corse France 3 Ouest France 3 Limousin Poitou Charentes France 3 Paris Ile de France Centre France 3 Lorraine Champagne Ardenne France 3 Rhône Alpes Auvergne France 3 Méditerranée France 3 Sud 4) La fin de la publicité

coutume dans le Sud. • • •La rédaction des coutumes dans le Nord. La rédaction des coutumiers dès 1160 dans le Sud, elle existe aussi dès le XIIIe siècle dans le Nord, avec quelque œuvres majeures : en 1190 il y a eu le très ancien coutumier de Normandie. B dès 1283 la coutume de Clermont en Beauvaisis (Philippe de Beaumanoir, agent de la monarchie française, juriste) au XIIIe siècle, la coutume d'Orléans. Livre de justice et de Plet. (il a été influencé par le droit canonique, le droit romain, le

roi ; chaque petite seigneurie provient d’une concession du roi. Grace à cette théorie, toutes les seigneuries sont placées sous le roi. Suger va illustrer tous ses propos en prenant des exemples : le roi d’Angleterre a reçu en fief propre le Duché de Normandie, en conséquence, le roi de France ne peut que dominer le roi d’Angleterre puisqu’il lui a concédé un fief.. De plus, Suger, dans un autre passage de son ouvrage, rapporte des propos qu’aurait tenu le Duc d’Aquitaine à Louis 6 : le duc d’aquitaine

tribunaux sont composés d'ecclésiastiques et de laïques, ce sont des tribunaux de circonstances. Les Princes territoriaux ont tout intérêt à ce que ces guerres privées soient évitées. Fin 11 siècle, le duc de Normandie, l'un des plus puissant, va interdire les guerres privées dans l'étendue de son duché. En 1260, le roi Louis IX interdit les batailles (=affrontement de type féodal), sous peine de répression. De plus, il interdit le duel judiciaire. De plus, il y a les autorités des villes. Si il y a une