Haute Autorité de santé

public de santé Alsace nord (Epsan) pôle d’activité clinique G03, Brumath (67) • Dominique rIDOUX, directeur IME Alphée, Guyancourt (78) • Patrick SanSOn, formateur-directeur Institut de psychopédagogie appliquée (Ippa), Maison-Alfort (94) • Françoise SIMOn, parent, IME La Gabrielle, Claye-Souilly (77) • annick TaBeT, parent, association Sésame autisme Rhône-Alpes • Chantal TrehIn, neuropsychologue autres contributeurs directs et relecteurs • Joëlle anDrÉ-VerT, chef de projet Haute autorité de santé

secteur ou à des préjudices subis à la suite de la diffusion d'information manifestement contraire à la vérité ou portant atteinte à l'honneur.  - sanctionne les infractions commises par les organismes de communication audiovisuelle, ou propose aux autorités compétentes les sanctions encourues. Le conseil supérieur de la communication audiovisuelle : Composition Le Conseil Supérieur de la Communication Audiovisuelle -CSCA- se compose de neuf membres , dont : Le président et quatre membres nommés

– Rapport d’évaluation technologique Ce rapport est téléchargeable sur www.has-sante.fr Haute Autorité de santé Service communication 2, avenue du Stade-de-France – 93218 Saint-Denis-la-Plaine CEDEX Tél. : +33 (0)1 55 93 70 00 – Fax +33 (0)1 55 93 74 00 Ce rapport a été validé par le Collège de la Haute Autorité de santé en janvier 2009 © Haute Autorité de santé – 2009 Haute Autorité de santé / Service Évaluation des actes professionnels / janvier 2009 -2- Radiographie de l’abdomen

texte court est téléchargeable sur www.has-sante.fr Haute Autorité de Santé Service communication 2 avenue du Stade de France – 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX Tél. : +33 (0)1 55 93 70 00 – Fax +33 (0)1 55 93 74 00 Ce texte court a été validé par le Collège de la Haute Autorité de Santé en novembre 2012. © Haute Autorité de Santé – 2012. Échocardiographie Doppler transthoracique – Texte court Haute Autorité de Santé / Service évaluation des actes professionnels / novembre 2012

congénitale du pénis – Rapport d’évaluation Ce rapport est téléchargeable sur www.has-sante.fr Haute Autorité de santé Service communication 2 avenue du Stade de France – 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX Tél. : +33 (0)1 55 93 70 00 – Fax +33 (0)1 55 93 74 00 Ce document a été validé par le Collège de la Haute Autorité de santé en mars 2009. © Haute Autorité de santé – 2009 Haute Autorité de santé / Service évaluation des actes professionnels / mars 2009 -2- Correction d'une courbure congénitale

professionnels Haute Autorite de Santé / Service évaluation des actes professionnels / juillet 2011 -1- Biologie des anomalies de l’hémostase : test photométrique d’agrégation plaquettaire – Rapport d’évaluation : Tome III Ce rapport d’évaluation est téléchargeable sur www.has-sante.fr Haute Autorité de Santé Service communication 2, avenue du Stade de France – 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX Tél. : +33 (0)1 55 93 70 00 – Fax : +33 (0)1 55 93 74 00 Ce rapport a été validé par le Collège de la Haute Autorité

Numéro d'anonymat: Date de lecture le: FICHE DE LECTURE N°6 LE SYNDROME DU BEBE SECOUE Lettre thématique PRÉVIOS – Septembre 2009 (n°13) Lettre d’Information du Réseau Prévention Violence et Orientation Santé de Midi - Pyrénées SOMMAIRE Pages I. GENRE DE L’OUVRAGE………………………………………...………………………p3 II. REFERENCE BIBLIOGRAPHIQUE ………..……………………..….…………………p3 III. SYTHESE DE L’OUVRAGE……………………………………………………………p4 IV. MOTS CLES……………………………………………………………………

non-appartenance, vraie ou supposée, à une ethnie, une nation ou une race, * ses opinions politiques, * ses activités syndicales ou mutualistes, * ses convictions religieuses, * son apparence physique, * son patronyme, * son état de santé ou de son handicap, sauf inaptitude constatée par le médecin du travail. Il existe encore de nombreuses discriminations à l’embauche en France. Une grande agence d’intérim a été récemment dénoncée pour des discriminations raciales à l’embauche,

LES AUTORITES ADMINISTRATIVES INDEPENDANTES Liste des 43 Autorités Administratives Indépendantes. Agence française de lutte contre le dopage (ALFD) Commission nationale du débat public (CNDP) Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) Contrôleur général des lieux de privation de liberté Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (AERES) Commission nationale de déontologie de la sécurité(CNDS) Commission bancaire Défenseur des enfants Autorité

Qualité hospitalière du CHU de Valence | | | 1- Présentation : Le Centre Hospitalier de Valence est un Établissement Public de Santé désigné comme tête du secteur sanitaire n°2 qui concerne près de 450 000 habitants et qui s'étend géographiquement sur une zone qui va de Privas à Die au sud, et de Saint-Vallier à Saint-Marcellin au nord. Il dispose de 663 lits installés (672 autorisés)