Immobilisation incorporelle

valeur de Réalisation (valeur vénale), valeur d’utilité (valeur actualisée) 2- REGLES SPECIFIQUES D’EVALUATION ET DE COMPTABILISATION 1 Immobilisations corporelles 2 Immobilisations incorporelles 3 Cas particuliers : - Immeubles de placement - Actifs biologiques 4 Actifs financiers non courants 5 (Immobilisations financières) : Titres et créances 6 Stocks et en-cours 7 Subventions 8 Provisions pour charges 9 Coûts d’emprunts 10 Charges et

la régularité des comptes annuels et l'image qu'ils donnent, - minimiser le risque de voir un élément d'appréciation significatif échapper à auditeur. Au niveau de ce chapitre, nous évoquerons les différentes classifications possibles des immobilisations et nous analyserons les risques y afférents ainsi que ses éventuelles sources. A- Notion et classification de l’actif immobilisé Un actif immobilisé est une notion comptable utilisée pour désigner « les biens ou les valeurs destinés à rester

journaux locaux : charges, car cela n’est jamais considérée comme une immobilisation incorporelle. Buffet réception traiteur : charges, car il s’agit d’un bien consommé immédiatement. Cadeaux clientèle : immobilisation corporelle, bien que cela ne reste pas dans l’entreprise il s’agit de biens. Nettoyage du local : charge car c’est un service Ecran plat pour diffuser les réalisations contemporaines : c’est une immobilisation corporelle car l’écran est utilisé à des fins de production. Frais de

l’exercice au cours duquel ils ont été engagés (Principe de prudence car l’activité de R-D a un caractère aléatoire). MAIS à titre exceptionnel les frais de recherche appliquée et de développement expérimental peuvent être inscrits en immobilisations incorporelles au compte 211 : FRAIS DE RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT si les conditions suivantes sont respectées : 5 Mamadou FALL Institut Supérieur de Management  projet est clairement identifié et son coût peut être individualisé et

comptabilisée en charge, ainsi que toute dépréciation Une immobilisation incorporelle est un actif non monétaire identifiable, sans substance physique. (Un PC ne pouvant fonctionner sans un logiciel spécifique. Ce logiciel sera considéré Critères de définition comme partie intégrante du disque dur et sera traité selon IAS 16 .Si le logiciel n’est pas assimilable au disque dur, il sera traité selon IAS 38) Coût d’une immobilisation incorporelle acquise séparément : Sont inclus : Prix d’achat+ droits

| Evaluation des actifs et passifs conformément aux IFRS. | * Utilisation de la juste valeur obligatoire pour les actifs biologiques.La production agricole et certains instruments financiers. * Retraitement du coût d’entrée de certaines immobilisations ainsi que des amortissements et dépréciations. | Les ajustements résultant du changement de référentiel doivent être imputés directement sur les capitaux propres d’ouverture. Le principe général d’application rétrospective des IFRS comporte

2 Thème n° 1 : IMMOBILISATIONS CORPORELLES ET INCORPORELLES Question 1 : UGT (Unités Génératrices de Trésorerie) A. Raisons de constitution des UGT B. Dépréciation des UGT 1) UGT A 2) UGT B Question 2 : Acquisition du matériel industriel A. Comptabilisation d’acquisition du matériel au 1/01/N B. Comptabilisation des écritures & Valeur Nette Comptable du matériel au 31/12/N Question 3 : Dépenses de développement Question 4 : Réévaluation des immobilisations Thème n° 2 : ACTIFS

P5 : Gestion des immobilisations et des investissements I.L’acquisition d’immobilisation 3 A.L’achat d’immobilisation corporelle ou incorporelle3 A.1.Pour quel montant enregistre-t-on les immobilisations ?3 A.2.Quelles sont les écritures d’enregistrements ?3 A.2.a)L’écriture de base3 A.2.b)Le cas des avances et acomptes sur immobilisation corporelle3 A.2.c)Le cas des avances et acomptes sur immobilisation incorporelle4 A.2.d)Le cas des immobilisations décomposables4 A.2.e)Les logiciels.5

- immobilisation incorporelle ( non matérielle) - immobilisation corporelle ( matérielle ) - immobilisation financière : tous les postes sont des investissements financiers réaliser avec effet de spéculation à plus d'un an. (ex: prêt au personnel) Toutes les incorporelles et corporelles font l'objet d'un amortissement qui représente la dépréciation liée à l'usure du temps. Les immobilisations financières peuvent faire

Partie : Introduction à l’audit annuelle 1- Définitions Actif : élément identifiable qui génère une ressource et que l’on attend des avantages économique futur. Immobilisation corporelle : c’est un actif physique qui est utilisé au-delà de l’exercice d’un an (sup à 500€) Immobilisation incorporelle : c’est un actif non monétaire sans substance physique. Stock : c’est un actif détenu pour être vendue dans le cours normal de l’activité. Charge constaté d’avance : Actif qui correspond