Introduction Sur La Justice Franque

Introduction : La monarchie franque. (La période franque (476 à 987)) Dans la période franque, on a 2 sous périodes : La période mérovingienne et la période carolingienne. Mérovingienne : S'arrête en 782. Carolingienne : 782 – 987 avec Charlemagne. Paragraphe 1 : La monarchie à l'époque mérovingienne. A l'époque mérovingienne, le pouvoir suprême (royauté) présente un caractère différent de ce qu'il était sous l'empire romain. A Rome, l'empereur romain était considéré non comme le propriétaire

Leçon I – La première période franque : les Mérovingiens ou la naissance du royaume I – L’idéal de la force : la restauration de l’autorité A – L’autorité royale ou la patrimonialisation de l’État 1 – Une royauté personnelle a – Le caractère personnel de l’autorité (bannum) b – Le caractère personnel de la protection (mundium, mainbourg) 2 – Un royaume divisible a – La coutume franque du partage b – Les limites à la parcellisation du Regnum francorum B – L’autorité

Introduction  historique  au  droit  (Vème  –XVème  siècle)     Introduction     §1.    Les  racines  du  droit  français   A.  L’apport  de  Rome   1. L’Empire  Romain,  modèle  du  pouvoir   a. Le  concept  d’État  :  la  res  publica   b. Une  organisation  administrative   2. Le  droit  romain,  modèle  du  droit     B.  L’apport  chrétien

Introduction historique au droit. Le droit de l’ancienne France represente 13 siècles d’histoire , de la chute de l’empire romain a la révolution. Ils sont décomposé en trois périodes , la première va de l’effondrement de l’empire romain (476) a l’élection d’Hugues Capet (987) , on l’appelle le haut moyen-âge , ou la période franque , c’est une période qui a vu se succéder deux dynasties , la dynastie Merovingienne et la dynastie carolingienne . En 987, c’est l’avènement de la troisième dynastie

La loi Salique Introduction: Ce document est un extrait de la loi salique qui est la loi des francs saliens, les francs étant un peuple Barbare qui se divise en deux celui des Salien, et celui des francs rhénans. Elle a connu plusieurs rédactions successives du Pactus legis salicae en 65 titres c’est la première forme de la loi salique sous Clovis qui a été rédigé entre 507 et 511 à celui de Lex salica carolina sous Charlemagne. Cela correspond a la mise par écrit des coutumes orales, souvent

PLAN DU COURS LS1 INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT VALERIE MENES INTRO : LA LOI DES DIEUX DES MONARCHIES ORIENTALES Rappel historique et présentation succincte des régimes politiques : Des rois dieux (en Mésopotamie) aux rois nommés par Dieu (royauté hébraïque) Code Hammourabi et Pentateuque Caractéristiques du droit oriental : révélé, intangible casuistique et nature (laïque/religieuse) PARTIE I. LE LEGS JURIDIQUE GRECO-ROMAIN : UN DROIT FAIT PAR LES HOMMES CHAPITRE PRELIMINAIRE. LES REGIMES

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT INTRODUCTION Le droit de la période ancienne, de la période de l'ancienne France(jusqu'à 1789) ce qui représente 13 siècle . Ces 13 siècle d'histoire sont décomposés en 3 période: de l'effondrement de l'empire romain(476) jusqu'à 987 à l'avènement d'Hugues Capet : Haut moyen âge, on l'appelle encore période franque, c'est une période qui a vu se succéder 2 dynastie, la période mérovingienne et la dynastie carolingienne .( période non traité) 987 début

Commentaires : Une admonition de Louis le Pieux à tous les ordres du royaume ( 823-825 ) Introduction : Le texte que nous avons à commenter est un extrait du capitulaire de 823-825. En effet il s’agit d’un capitulaire connue sous le nom de Admonitio Ad Omnes Regni Ordines, c’est un acte législatif de l’époque Franque, il complète l’ancien droit Franc et contribue a son déclin. Cette extrait a été rédigé par un chancelier sur ordre de l’empereur Louis Le Pieux; Le capitulaire comporte 26 chapitres

-S.), Histoire du droit, Fiches et QCM, Foucher, 2010. SAUTEL (G.), HAROUEL (J.-L.), Histoire des institutions publiques depuis la Révolution française, Dalloz, 1997. SZRAMKIEWICZ (R.), BOUINEAU (J.), Histoire des institutions, Litec, 1996. INTRODUCTION : L’Ancien Régime : une société en crise Section I : Une société inadaptée et sclérosée §1) Une société inégalitaire §2) La contestation de la monarchie absolue A) Des parlements revendiquant une participation au pouvoir B) L’équilibre

Clodéric. Il convient de s'interroger au sujet des véritables intentions politiques de Clovis, soucieux autant des alliances des tribus franques que d'agrandissement de son royaume, mais également de la vérité historique sous la plume de Grégoire de Tours qui en relate les exploits. Clovis se révèle être un fin politicien agissant pour l'union des tribus franques contre l'ennemi commun, avec l'ambition secrète que celle-ci se fasse sous son égide (I). A posteriori, son historien Grégoire de Tours