Introduction Sur La Justice Franque

Introduction à l'Histoire du Droit Bibliographie : Distribuée dans la fiche de TD. Examen : épreuve de 3h avec deux sujets AU CHOIX. Un seul sujet à traiter, sur des types d'exercices appris en TD : la dissertation et le commentaire de textes. I : Pourquoi un enseignement d'Histoire à destination des juristes ? A. Approche génétique L'idée : faire la genèse du droit positif (tel qu'il est pratiqué ici et maintenant) Savoir d'où viennent les choses permet de mieux les comprendre Le danger :

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT Y. Durelle-Marc 2007-2008 TITRE 1 : LES ROYAUTES MEROVINGIENNES ET CAROLINGIENNES (Vème – Xème siècle) Point de départ : 476, fin de l’empire romain d’occident. Effondrement de l’empire romain et crise culturelle, et encore affaires externes (invasions barbares). Rome laisse cependant de nombreuses traces : au niveau administratif et militaire. Les invasions barbares sont longues, les peuples de l’est sont intégrés : les valeurs sont conservées, et des éléments

romain existant. Cela donne lieu à quatre élément : le Code, les Institutes, le Digeste (doctrine des grands juristes de l’époques) et les Novelles (toutes les nouvelles lois impériales arrivées après le Code). Vème siècle au Xème siècle : période franque. 476 : chute de l’Empire Romain d’Occident. Chaque ethnie applique sa propre loi d’où un recul du droit des obligations. La terre constitue alors la véritable richesse. Dans ce système, l’économie est très peu présente et surtout constituée de

HISTOIRE DES INSTITUTIONS. Introduction. On distingue quatre sources principales de l'institution : - La coutume, en droit anglais la coutume a longtemps été utilisée, la loi intervenait exceptionnellement. La France s'est peu à peu écartée de ce modèle anglais pour faire prévaloir la loi, qui va être contrôlé par le Roi. Le Roi aura tendance à utiliser les textes qu’il contrôle au détriment de la coutume. Dans les pays du nord de la France, les « pays d'oïl » la coutume était prépondérante

est importante pour cause de connaissances importantes. C’est un cours en deux temps (donc deux semestres). Genèse de l’Etat et des institutions occidentales en Antiquité et le MA , puis fin du MA, avec l’ancien régime au 3ème semestre. Introduction : L’Etat « status » qu’on va tenter de replacer dans une vision transversale et dynamique de la jeunesse de l’Etat moderne. L’Etat est institution étrange, c’est un concept étrange et complexe, il est dans la tradition française (tous les français

Histoire des institutions - Correction à l'examen final : L'ordonnance sur les testaments de 1935, était un texte qui réclamait une introduction, une problématique et une annonce de plan. Cette introduction comprenait les cinq parties : contexte historique : première moitié du XVIII ème siècle, Louis XV, héritage de Louis XIV, ordonnances de codification, contexte institutionnel : présenter le texte : l'auteur : Chancelier Henri François d'Aguesso annonce de la problématique

Introduction Les biens sont les « choses utiles à l'homme et qu'il veut s'approprier ». Par le mot « approprier », on introduit un lien entre les biens et la propriété. La propriété est le rapport normal le plus fréquent entre l’homme et les biens. Autre définition des biens : « toute chose, objet de droit réel ». Les biens sont des objets mobiliers ou immobiliers qui peuvent être appropriés. Les biens sont des choses soumises au droit des biens. Le droit des biens est avant tout le droit

Le Conseil du roi sous Louis XIV Introduction : A partir de la fin du M-A, le gouvernement royal devient un ensemble complexe d'organes dont le personnel augmente peu à peu. Jusqu'au gouvernement personnel de Louis XIV surtout, les modifications successives de cette organisation sont d'autant plus difficiles à suivre qu'elles obeissent à un mouvement empirique, et coutumier pour une gde part. Les principes traditionnels, quant à l'autorité royale, sont fermement maintenu et la tendance générale

Professeur de droit à l’Université d’Aix-Marseille introduction historique au droit 1ère Année Licence Droit Centre d’Aix en Provence, Division B 1er semestre, 2015-2016 Equipe de Travaux Dirigés : INTRODUCTION -Le Passé : pourquoi faire ? -Existe-t-il une éthique universelle ? - Les polémiques sur

********* Histoire des institutions 987-1789 ********* Introduction La période franque va de la fin de l’empire romain germanique 476 à 987, arrivée d’Hugues Capet. La monarchie franque est composée de deux périodes. Il y a la période mérovingienne (jusqu’en 782) et la période carolingienne (782-987). §1. Monarchie à l’époque mérovingienne À cette époque le pouvoir suprême présente un caractère différent de ce qu’il était sous l’empire romain. À Rome l’empereur romain était considéré