Intro au droit

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  • Publié le : 9 octobre 2010
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INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT

INTRODUCTION

Le droit de la période ancienne, de la période de l'ancienne France(jusqu'à 1789) ce qui représente 13 siècle . Ces 13 siècle d'histoire sont décomposés en 3 période:
de l'effondrement de l'empire romain(476) jusqu'à 987 à l'avènement d'Hugues Capet : Haut moyen âge, on l'appelle encore période franque, c'est une période qui a vu se succéder2 dynastie, la période mérovingienne et la dynastie carolingienne .( période non traité)
987 début de la deuxième période et avènement d'Hugues Capet et de la dynastie capésienne, aussi début du moyen âge, jusqu'en 1453 et la fin du moyen âge.
1453 jusqu'à 1789, fin de la guerre de 100 ans jusqu'à' révolution: période moderne ou ancien régime.
Il s'agit de se pencher sur l'ensemble desrègles destinés à organiser la vie de la société, il s'agit aussi d'étudier le statut juridique des groupes sociaux, les formes de l'organisation sociale. Le droit va permettre aux individus, au groupe de vivre ensemble: c'est le rôle du droit, c'est le droit qui organise les cadres administratifs, sociaux.
L'idée conductrice du cours est dictée par les apports juridiques qui ont précédé le droitde l'ancienne France. Une introduction historique au droit français nécessite donc de revenir aux racines du droit français.

Les racines du droit français

Il faut savoir que notre droit est redevable à trois apports fondamentaux: L' apport de Rome, du christianisme et l'empreinte germano-franque. Il faut bien comprendre que ces trois influences se sont entrecroisées.

A. L'apport deRome

Dans le domaine juridique, l'apport de Rome est tout à fait considérable. Les peuples germanique installés en Gaulle n'ont pas pu imposer leurs droit et leurs institutions pour plusieurs raison: ils étaient peu nombreux et leurs droit n'était pas très élaborés alors que l'édifice juridique romain était en tout point remarquable, c'est pourquoi les peuples germaniques ne pouvait pas exigerun renoncement des populations de l'empire romain.
Le droit romain a marqué la période franque mais le plus remarquable c'est que le droit romain connaitra des renaissance, cela veut dire que l'empreinte du droit romain a marqué a jamais l'occident. Et cela dans deux domaines : le domaine du pouvoirs et le domaine des sources du droit, simplement le droit romain est à la fois un modèle dupouvoir et il est aussi le modèle du droit et c'est encore vrai à l'époque contemporaine.

L'empire romain: modèle du pouvoir

Le lègues romain est double en ce qui concerne le pouvoir, l'empire romain a légué a la Gaulle le concept d'état mais aussi une organisation administrative très élaboré.

a. le concept d'état «la res publica»

Tout simplement une puissance de commandement,d'organisation distinct de la personne qui s'en trouve momentanément investis. Ce concept d'état est d'origine romaine, chez les barbares il n'existe pas. Ils ont définis aussi les caractères de l'état: la souveraineté étatique a un fondement populaire, l'état est investis de la suprême puissance, les romains nous ont appris aussi que l'état a un objectif: le bien commun des membres de la communautéautrement dit représenter la volonté générale, selon les romains la puissance de l'état connait des limites , il est soumis au droit, il ne peut pas disposer librement de la chose publique

b. une organisation administrative

Ce qui caractérise l' organisation administrative romaine c est la concentration des pouvoirs en un seul point, or l'empire romain représente un téritoire énorme, alors ildélègue à des agents administratifs placés dans une organisation très hiérarchisé

Le droit romain modèle du droit

Après la chute de l'empire, le droit romain ne disparaît pas et il inspire de nombreux texte de la période franque et il va faire un retour en force au 12ème et 16ème siècle, le droit écris restera en vigueur jusqu'à la révolution. Il est difficile de s'écarter du modèle...
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