Justice époque Mérovingienne

Au lendemain des invasions barbares et de la chute de l’Empire romain d’Occident, de nouvelles dynasties se succèdent entre 481 et 987, période correspondante à l’époque franque. Cette dernière débute par le règne des mérovingiens (481-751). Cette dernière est associée au roi Clovis; petit-fils du réel fondateur Mérovée. Clovis est l’auteur de nombreuses batailles lui permettant d’affirmer son pouvoir est d’agrandir son territoire comme en 486 lors de la bataille de Soissons

dynasties franques on voit apparaitre deux sortes de royauté. De 481 à 751 se sont les Mérovingiens qui sont au pouvoir puis de 751 à 987 commence le règne des Carolingiens. La nature du pouvoir sous les mérovingiens se caractérise par un pouvoir de nature personnelle et patrimoniale à l’inverse on assiste à une hiérarchisation et à l’apparition d’un idéal de gouvernement sous les Carolingiens. Sous les mérovingiens le pouvoir des rois n’est plus l’expression d’une magistrature publique placée au service

les mêmes qu' à l'an 1000 nul juge ne doit homme ou femme condamner à mort si justice ne trouve chose clair et apparente ainsi doit être toute justice plus émue d’absoudre que de condamner et tous doivent croire qu'il soit bon jusques attend qu'ils soient prouver du contraire --> présomption d’innocence → chap 99 de la très ancienne coutume de Bretagne ( texte rédigé entre 1317-1324) rédigé par des h de justice --> coutumier (art. préliminaire, code de procédure pénal) Paul Ricoeur : " on

personnages familiers (coutume, loi, doctrine, décisions de justice….), toutes ces sources sont là et s’opposent parfois entre elles. Chose nouvelle cependant, sur un même territoire coexistent des droits dont l’origine est différente. Coexiste un droit des francs, un droit des wisigoths, un droit de l’Eglise, un droit de l’ER. Chacun de ces droits peut alors comprendre autant de coutumes, de lois, de doctrine et de décisions de justice. Dans cette perspective, on peut déjà discerner 3 grandes sources

CHAPITRE 1 : LA GAULE MEROVINGIENNE (Ve-VIIIe s) Début en 481 : avènement de Clovis, fin en 754 avec le sacre de Pépin le Bref. Le pv progressif provoque un renouvelmt des institu° gauloise. Renforcemt des institu° ecclésiastiques et laïque. SECTION PREMIERE : LA ROYAUTE MEROVINGIENNE Les rois Méro sont pst en Gaule depuis longtps mais en 476 ils agissent =/= A. L’installa° d’une royauté franc Franc n’ont pas d’unité pol quand ils s’installent en Gaule. C’est un peuple avec une langue

SOURCES DU DROIT L’évolution du droit chez les Francs entre le Vème et Xème siècle  On connait tous le peuple franc et les principaux personnages auxquels on pense sont bien souvent Clovis et Charlemagne, l’un était le fondateur de la dynastie mérovingienne et l’autre un des grands contributeurs à l’évolution de la dynastie Carolingienne. Ils ont été tous deux de très grand conquérant, principalement Charlemagne, mais au-delà de cette vision de territoire, de guerre, il faut surtout s’attarder sur

PARTIE 1 Table des matières Partie 1: Le progressif écroulement de l'autorité publique (5ème-11ème)..........................................5 Chapitre 1: Les Mérovingiens.........................................................................................................5 Section 1 La société mérovingienne..........................................................................................6 1. Une économie fragile........................................................................

reconnu et sanctionné par le Droit objectif qui permet à son titulaire de faire, d’exiger ou d’interdire quelque chose dans son intérêt, ou parfois dans l’intérêt d’autrui. C’est la possibilité, la liberté d’une personne d’assigner quelqu’un en justice. II. La notion d’institution, Ce terme vient du latin « instipuere » = établir en droit ou organiser quelque chose qui existe déjà. Les institutions sont les structures fondamentales de l’organisation sociales établies par le droit. Elles structurent

que le monde politique et le monde juridique sont étroitement embriqués. Afin de comprendre les institutions, il faut en connaitre le contexte politique, le lieu de rencontre idéal. Par ailleurs la notion de justice, nous permet de comprendre l'état général des institutions, comment la justice est-elle rendue, comment est-elle organisée? Il demeure deux notions centrale à notre étude. D'une part le pluralisme, politique ou juridique, c'est à dire la coexistence de plusieurs systèmes de droit

sa justice. En droit familial, on reconnaît une certaine capacité juridique aux enfants et une personnalité juridique à la femme (la femme est en effet propriétaire de sa dote). Le pouvoir du père sur les enfants est d’autre part moins absolu que chez les romains. 2. Le legs franc. Qu’ont légué les germains à la société occidentale ? Les francs vont donner naissance à la dynastie Mérovingienne qui a connu une époque de vraie grandeur avec Clovis (règne : 481-501). Ce roi mérovingiens(Clovis)