Justice époque Mérovingienne

romain est de se familiariser avec le vocabulaire du droit et de manipuler tout un mode de raisonnement juridique. C’est l’histoire du droit passé mais en aucun cas révolue. Nous verrons qu’il y a des questions transversales qui ont traversée les époques. Donner une dimension européenne, une histoire des droits. Les français sont toujours très attachés au système républicain mais toujours peur d’un pouvoir exécutif trop fort. Plan du semestre : 1ère partie : les legs de l’Antiquité :

Les Mérovingiens étaient-ils des bons à rien? Lorsqu’il est question du Moyen-Âge, deux stéréotypes très distincts ont tendances à ressortir du lot. Premièrement, il y a ces fameuses histoires de chevaliers et princesses toutes droit sorties de l’imaginaire de quelques rêveurs, mais qui ne sont malheureusement d’aucun intérêt dans le cadre de cette recherche. Par contre, le deuxième dépeint un portrait plutôt sombre de cette période, parlant généralement de rois fainéants et barbares, les Mérovingiens

différence avec la Common Law anglo-saxon. Le lègues juridique de l’Antiquité et de Rome. > C’est au proche orient que l’on trouve les plus anciens témoignages d’une législation (des écrits). L’écriture est apparue en Mésopotamie et dès cette époque nous avons retrouvé de très nombreuses tablettes d’argiles sur lesquelles étaient inscrites des actes de la pratique (contrats de vente, titre de propriété, contrat de mariage, et plus rarement des textes législatifs …) C’est ce que l’on a appelé

aujourd’hui. INTRODUCTION Dans un pays démocratique, l’état a le monopole de la fonction judiciaire. Il a le pouvoir de faire respecter et appliquer le droit dispositif Les tribunaux sont hiérarchisés ( droit public, privé, etc…) En France, la justice est un pouvoir public (avec des fonctionnaires), avec quelques exceptions. Dans certains tribunaux, les personnes sont des professionnels et sont la pour leurs compétences (ex: juge du tribunal de commerce, conseillé prud’hommes, etc…) Au niveau

= « le premier ». 2/ l’ordre administratif hérité de Rome Les institutions de la gaulle romaine se sont mises en place dès le début de l’Empire. Le découpage de la gaule devient nécessaire. Une multitude de peuples existent en gaulle à cette époque, César doit consolider sa domination pour conserver la cohésion de ces peuples. Cela passe par une administration très bien structurée. Notables gaulois = pivots permettant à Rome d’assurer son autorité administrative. 2 entités vont émerger : la

qui sont à la fois des prêtres, des médecins. Ils se font appelés des druides. Druides signifient homme de chêne, on considère que le chêne est un arbre sacré. Ce chêne va conserver une signification importante. Ces druides rendent à la fois la justice mais ils sont aussi chargés d'éduquer la jeunesse. Et puisqu'ils sont plus savants que les autres, ils vont aussi donner des conseils aux chefs de tribus, des conseils politiques. Ils parviennent ainsi grâce à leurs actions, à contribuer à leur manière

vents, fleuves, rivières, tonnerre...) qui sont tous divinisés. Les phénomènes de la nature sont particulièrement étudiés par des individus qui sont des prêtres et des médecins qu'on appelle des Druides (= Homme de Chêne). Ces Druides rendent la justice et sont chargés d'éduquer la jeunesse. Ils donnent également des conseils au chef de tribu. Ils parviennent, grâce a cet esprit de cohésion, a contribué a une sorte d'unité du monde Celte. Cette civilisation demeure archaïque. La population Gauloise

= date clé du cours → décrire l’événement qui s'y rapport et expliquer ses incidence par rapport à l’histoire des institutions - Deuxième question = Un roi → donner un max d'elmt vu en cours sur lui, pas + (dates de règne, généalogie, élmnt bio, époque à laquelle il vit, gd evnmt politiques auxquelles il a été mêlé) - Troisième question = Un point du cours - Quatrième question = Une citation ou un adage (dicton juridique → ex : le roi ne meurs jamais) → expliquer le contenu de la citation (+ qq

du pouvoir est très délicate. Plusieurs procédés ont été utilisés tour à tour : le système de l’hérédité avec un certain nombre de règle, le système de l’élection (notamment sous les Carolingiens) et même la méthode du tirage au sort (sous les Mérovingiens). Ces modes de désignation et leur caractère plus ou moins efficace ne sont pas sans influence sur la nature du régime et sur le fonctionnement du régime ce qui explique que les théoriciens se soient tant penchés sur la question de la transmission

personnelles et jusqu'au 8ème siècle durant le haut moyens âge c'est un système de personnalité des lois qui va se mettre en place alors même que l'unification du pays connait un embryon de développement avec l'affirmation de la royauté mérovingienne. Les rois mérovingiens règnent de 481 à 751. Avec la dynastie carolingienne entre 751 et 987 une nouvelle conception du pouvoir se développe qui accorde une importance primordiale à la législation et au droit canonique. Puis à partir du 9eme siècle la féodalité