La Responsabilite Du Banquier

climat familial de confiance et de compréhension. Avec la clientèle de la banque, il entretient des relations amicales, car son principe dans son travail est que le client est Roi. Le chef de caisse : Le chef de la caisse assure une grande responsabilité .on peut dire qu'il effectue le plus de travail. Il est chargé de viser et de contrôler tout ce qui se passe dans la banque et qui a rapport avec la caisse : Signature des papiers et approbation de certains documents. Il doit bien connaître ses

l’autre et parfois même d’un pays à l’autre. L'Encyclopédie de l'Economie et de la Gestion définit les Petites et Moyennes Entreprises "comme des entreprises juridiquement et financièrement indépendantes dans lesquelles le dirigeant assume la responsabilité financière, technique et sociale sans que ces éléments soient dissociés". La PME est alors appréhendée de manière qualitative ce qui fait surgir une première difficulté qui est celle de la disponibilité des indicateurs permettant de les identifier

tiers, non contractant originaire de l'obligation, garantit l'exécution de celle ci, en acceptant de l'assumer en cas de défaillance du débiteur principal. Dans cet exposé nous étudierons uniquement l'assurance emprunteur. Pendant longtemps, le banquier a pu imposer à son emprunteur d'adhérer au contrat groupe qu'il avait souscrit. L'assurance de groupe, appelée aussi assurance collective est définit à l'article L 140-1 du Code des assurances. Il s'agit d'un contrat « souscrit par une personne morale

individuelle Autre dénomination : travailleur indépendant, free-lance, libéral... Caractéristiques : L’entreprise individuelle se caractérise par la simplicité de sa création : faibles frais de constitution, pas d’associé, et pas d’apport initial. La responsabilité du créateur est entière. En cas de défaillance ses biens se trouvent engagés. Démarches : Immatriculation au Centre de Formalités des Entreprises de l’Urssaf dont dépend votre lieu d’exercice. Pour trouver ses coordonnées, consulter le site national

apports = Ce que chacun apporte dans l’entreprise. 1.2.1 Apport en numéraire C’est un apport d’argent. La société doit avoir un capital de départ. On verse de l’argent sur le compte ouvert pour la société. Il faudra donc une attestation du banquier pour prouver/apporter son apport en numéraire. 1.2.2 Apport en nature Ce sont des objets. Expl : Voiture, machine, Gsm, ordinateur, bâtiments, fichiers clientèle… Il y a une restriction : l’apport en nature est valable SI :

dirigeant 22 B) Faciliter de la transmission de l’entreprise 23 1) La cession des parts sociales 23 2) La transmission des parts sociales 24 3) La location de droits sociaux 25 C) Limiter la responsabilité des associés 27 1) Responsabilité civile et pénale du chef d’entreprise 27 2) Responsabilité de la société 28 II- Les choix offerts par la règlementation en vigueur et leur impact 30 A) Présentation des différentes possibilités tenant à la transformation 30 1) La mise en société

Introduction * Première section : Présentation du secteur bancaire marocain. 1–Le système bancaire marocain. 2 – Projet de la nouvelle loi bancaire. 3 - Le projet de loi relatif au statut de Bank Al- Maghrib. 4 – Les banques marocaines et la responsabilité sociale. 5– Bancassurance au Maroc. * Deuxième section : Présentation de la SG.   1- Historique de la SG.  2 –Organisation de la SG.  3—Services et taches réalisées. 4—Produits de la SG. * Troisième section : La qualité d’accueil

les banquiers, distribuant après tout les moyens de paiements à leur clientèle. Or, ce n’est pas le cas. Les chiffres de l’Observatoire de la sécurité des cartes de paiement montrent que la fraude est supportée par 4 types d’acteurs : l’étranger, le banquier, le commerçant et le client (le porteur de la carte). D’après ce même observatoire, pour l’année 2009, la répartition du coût de la fraude se ferait de la manière suivante : • • Les acteurs étrangers (commerçants ou banquiers) supportent

techniques, que les responsables de cette innovation ont construits dans le but de stabiliser le nouveau dispositif marchand. Il s’agissait notamment, pour eux, d’inscrire dans le dispositif les intérêts contradictoires des acteurs à l’œuvre : les banquiers et les agents de change. Cette étude de cas contribue ainsi à la sociologie économique en mettant en évidence les relations qui existent entre la construction d’un dispositif technique et les intérêts qui se nouent autour de la « modernisation »

nécessaires à un marché règlementé de trouver de nouvelle possibilité de financement en ce positionnant sur le marché alternext. Marché libre, il est chapoté par Euronext, mais l’introduction d’une nouvelle valeur s’effectue à l’initiative et sous la responsabilité de l’intermédiaire chargé de la transaction. Depuis les années 2000 toutes les transactions de bourse sont faitessoit au comptant soit au SRD, l’opération au comptant implique pour le donneur d’ordre de pouvoir honoré immédiatement les obligations