Les Provinciales

autonomie administrative et financière tout en comptant sur la mise en place des institutions comme l'assemblée provinciale et l'exécutif provincial, dont la dernière est instituée par ordonnance présidentielle après élection au suffrage universelle indirecte du gouverneur et son vice par les députés provinciaux. Les prérogatives constitutionnelles dévolues aux assemblées provinciales concernent entre autres : le contrôle de l'exécutif, le vote des édits et la représentation de la population.

4.1.1.0.0.11.002 4.1.1.0.0.11.003 DIVISION DE LA COOPERATION DIVISION DES STRATEGIES DE FORMATION TOTAL MINISTERE DE LA SANTE 4.1.1.0.0.12.001 4.1.1.0.0.12.002 4.1.1.0.0.12.003 CENTRE HOSPITALIER PROVINCIAL DE OUARZAZATE CENTRE HOSPITALIER PROVINCIAL D'INEZGANE AIT MELLOUL CENTRE HOSPITALIER PROVINCIAL DE TAROUDANTE 11 10 000 000 8 000 000 9 500 000 5 000 000 5 000 000 5 300 000 5 300 000 4 000 000 4 500 000 3 500 000 4 000 000 4 500 000 2 300 000 3 000 000 3 700 000 3 300 000 3 700 000 1 500 000

L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE 4.1.1.0.0.11.002 4.1.1.0.0.11.003 DIVISION DE LA COOPERATION DIVISION DES STRATEGIES DE FORMATION TOTAL MINISTERE DE LA SANTE 4.1.1.0.0.12.001 CENTRE HOSPITALIER PROVINCIAL DE OUARZAZATE 11 8 250 000 5 000 000 5 000 000 5 500 000 5 500 000 4 000 000 4 500 000 3 500 000 4 000 000 4 500 000 2 300 000 3 000 000 3 700 000 3 300 000 3 700 000 1 500 000 4 500 000 4 000 000 2 200 000 3 400 000 1 900 000 148 000 000 202 000

Sommaire Remerciement……………………………………………......2 Liste des abréviations………………………………………...3 Introduction………………………………………………......4 Première partie : Présentation de la direction provinciale de l’agriculture Chapitre 1 : historique et relations de la DPA………………..6 Section 1 : historique de la DPA……………………………..6 Section 2 : Relations de la DPA……………………………...6 Chapitre 2 : Organisation et fonctionnement de la DPA.….....8 Section 1 : organisation de la DPA………………………….8 Section 2 : fonctionnement

comprise sous son aspect évolutif et non pas dans un sens étroit de compétition à outrance. III. LES MEMBRES Article 5 La F.R.O.T.T.B.F. est composée de cercles pratiquant le tennis de table. Ces cercles sont obligatoirement affiliés à l'une des provinciales, constituées ou non en ASBL, dont l'aire géographique correspond aux limites administratives. Pour être reconnu membre effectif de la F.R.O.T.T.B.F. le cercle devra introduire les documents suivants auprès du secrétariat général: • Dénomination

documents précités ont permis de cerner la problématique des bornes à problèmes de la forêt d’Admine en capitalisant les travaux accomplis par la commission provinciale précitée. * Phase terrain  Le travail sur le terrain consistait à vérifier la conformité des emplacements des bornes à problèmes relevées par la commission provinciale sur le terrain en se servant d’une part des documents de délimitation dont notamment la description du tableau de bornage du procès verbal de délimitation et

droit public dotée de la personnalité morale et l’autonomie financière. Elle gère ses propres affaires par l’intermédiaire d’une assemblée dont le nombre de ses membres varie selon le nombre des habitants. L’élection des membres des assemblées provinciales et préfectorales est réglementée par le code électoral de 1997. Pour assurer un bon fonctionnement des provinces et préfectures, celles-ci sont dotées d’un bureau composé d’un président, un vice président, et d’un 2ème vice président pour les assemblées

hôtelière et touristique – Ouarzazate » ; – « Division de la sécurité sociale et de la mutualité » relevant de l’autorité gouvernementale chargée de l’emploi et des affaires sociales en « Division de la formation » ; – « Centre hospitalier provincial de Oued Eddahab » relevant de l’autorité gouvernementale chargée de la santé en « Centre hospitalier régional de Oued Eddahab – Lagouira ». – le produit des amendes, transactions et confiscations perçues en matière d’infraction de changes

Trésoreries Préfectorales, 29 Trésoreries Provinciales dont 3 Trésoreries provinciales-recettes communales, 8 Trésoreries Communales, 21 Recettes Communales et 115 Perceptions-Recettes Communales. TrésorerieLa Trésorier provincial est un organe administratif dérive de la Trésorerie Général de Royaume, cette entité a sous sa domination toutes les perceptions provinciales ou municipales ceci a pour but de favorisait la centralisation. Ainsi la Trésorerie Provinciale a pour fonction non seulement l'exécution

4.1.1.0.0.11.002 4.1.1.0.0.11.003 DIVISION DE LA COOPERATION DIVISION DES STRATEGIES DE FORMATION TOTAL MINISTERE DE LA SANTE 4.1.1.0.0.12.001 4.1.1.0.0.12.002 4.1.1.0.0.12.003 CENTRE HOSPITALIER PROVINCIAL DE OUARZAZATE CENTRE HOSPITALIER PROVINCIAL D'INEZGANE AIT MELLOUL CENTRE HOSPITALIER PROVINCIAL DE TAROUDANTE 11 9 280 000 7 738 000 8 749 000 5 000 000 5 000 000 5 500 000 5 500 000 4 000 000 4 500 000 3 500 000 4 000 000 4 500 000 2 300 000 3 000 000 3 700 000 3 300 000 3 700 000 1 500 000