Les Substituts De Peine

l’installation, il sera chapeauté par le premier Chef de Parquet MARIUS MALAJI TSHIPAMA qui sera secondé vers le début de l’année 1998 par le Substitut du Procureur de la République BISIMA NTAKWIDJA. Ce dernier sera aussi remplacé par BWISHA HABARI, de même grade que lui et occupera la fonction de Chef de Parquet et KITENGE KANYAMA viendra comme Substitut du Procureur de la République. Quelque temps plus tard, il cédera lui aussi son poste à Monsieur Benoît TUPA KAMANGO, qui donnera sa place

ils 10- ne s'en connaissaient qu'une: celle du mieux-vivre, et elle les épuisait. Étudiants, la perspective* d'une pauvre licence*, d'un poste à Nogent-sur-Seine, à Château-Thierry ou à Etampes, et d'un salaire petit, les épouvanta au point qu'à peine se furent-ils rencontrés - Jérôme avait alors vingt et un ans, Sylvie dix-neuf - ils abandonnèrent, sans presque avoir besoin de se concerter*, des études qu'ils n'avaient jamais vraiment commencées. Le désir de savoir ne les dévorait pas; beaucoup

république car la IIIème république va être constante dans sa diversité pendant prés de 70 ans. Ce qui est un cas exceptionnel du fait que cette république nouvelle émerge d’une période d’instabilité constitutionnel. Mais cette IIIème République a peiné à s’installer diverses lois constitutionnelles sont à sa source et le texte de René Remond rend compte de cela. L’auteur pose le problème de savoir quels sont les pouvoirs du président sous cette république ? C’est par cette question que René Remond

Organisation Chaque tribunal de première instance comprend . Un président, des juges dont certains peuvent assurer des fonctions de vice-président et des juges suppléants ; Un ministère public composé d’un procureur du Roi et d’un ou plusieurs substituts ; Un greffe ; Un secrétariat du parquet. Le domaine d’intervention du tribunal de première instance est très Varié. Il juge toutes les affaires qui n’ont pas été spécialement Attribuées à une autre juridiction. Ces tribunaux peuvent comprendre

sont publiques en toutes matières à moins que cette publicité ne soit dangereuse pour l'ordre public ou les moeurs, auquel cas la juridiction saisie prononce le huis clos par arrêt ou jugement préalable. Les arrêts ou jugements doivent être motivés à peine de nullité, à l'exception des décisions au fond des Cours d'assises. Ils sont en toutes matières prononcés publiquement, sauf ceux qui interviennent sur les incidents survenus lors du huis clos. Les arrêts et jugements doivent être rédigés dans un

l’ordre judiciaire, chargés de représenter les intérêts de la société et de veiller au respect de l’ordre public et à l’application de la loi. Le ministère public est hiérarchisé (procureur général, procureur, procureur-adjoint, vice-procureur et substitut) et subordonné au garde des sceaux. Il ne bénéficie pas de l'inamovibilité des magistrats du siège (magistrat qui ne peut être déplacé, suspendu ou révoqué sans son avis, sauf pour raison disciplinaire ou en cas de maladie). Voir Procureur de la

Organisation judiciaire: Le Tribunal Correctionnel est une des chambres du Tribunal de Grande Instance (TGI) Compétences: Le Tribunal Correctionnel peut juger et punir les délits et donner en fonction de chacun une amende d’au moins 3 750 euros et une peine d’emprisonnement qui peut aller jusqu’à dix ans. Ce tribunal juge des délits comme : _Les atteintes aux personnes ou aux animaux: homicides, discriminations, violences sur humains ou animaux… _Les atteintes aux biens : Vols, dégradations graves,

juridictions du 1e degré I) les juridictions civiles A) la juridiction de droit commun: le tribunal de grande instance Le TGI est en principe départemental; auprès de chaque TGI il y a un parquais composé d’ un procureur de la République et de substituts. Le parquais représente le ministère public qui a pour fonction d’ engager des poursuites, il est une des parties au procès. Les magistrats du parquais n’ ont pas le pouvoir de juger, ils doivent se lever pour prendre la parole. Les autre magistrats

séminaire avant de suivre des études de droit et s’inscrire au barreau de Paris en 1846. Mais, convaincu de la nécessité de l’autorité, il devient procureur en 1849. Rallié à Louis-Napoléon Bonaparte, il est nommé substitut à Troyes en 1851, substitut du procureur impérial à Reims en 1852 puis substitut au Parquet de la Seine en 1853. En 1857 donc, il poursuit avec plus ou moins de bonheur Gustave Flaubert, Charles Baudelaire et Eugène Sue. Flaubert, d’abord, en février, pour son premier roman, Madame

chambre. « Il vit beaucoup de lumières dans le cabinet » (l. 3-4), montre que la lumière jaillit pour éclairer l'être aimé. D'ailleurs, Nemours est comme directement guidé vers elle car, alors que le passage paraissait compliqué, « il n'eut pas de peine à démêler où était Mme de Clèves » (l. 3). Ainsi la Femme, initiatrice de l'amour, est révélée au sens propre. Elle représente le but de la quête, une sorte de Graal qui provoque "un trouble et une émotion qu'il est aisé de se représenter" (l. 5)