Loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet

production se localise dans les pays à bas salaire. G) Un monde à grande vitesse ▪ Le progrès des NTIC obéit à des « lois » d'accélération : o La loi de Moore : à prix constant, la puissance des microprocesseurs double tous les 18 mois. o La loi d'Amdahl qui est équivalente pour les progrès de la télétransmission. o La loi de Metcalfe : l’attractivité des réseaux croît au rythme au carré du nombre des utilisateurs. ▪ La rapidité d’innovation est essentielle pour arriver en

6. 1.7. Respect du droit d’auteur .......................................................................................11 Accès à l’information ..............................................................................................12 Protection des renseignements personnels et confidentiels...............................13 2. Projet de numérisation ........................................................................................ 14 2.1. 2.2. 2.3. 2.4. Définition de projet

ressources et l’esclavage vont aboutir à une abondance de métaux en Europe. Courant mercantiliste : la puissance d’un Etat repose sur la quantité de métaux précieux qu’il possède, enrichissement des nations par un excédent de la balance commerciale. Diffusion d’idées nouvelles, le protestantisme justifie le commerce et le prêt a intérêt. L’Etat intervient dans l’économie en autorisant la bourgeoisie à commercer et en accordant des privilèges aux manufactures. On assiste donc au développement des bourgeoisies

6 : C. cass, 1ère civ. , 25 octobre 2005 - n° 03-14.404 Document n° 7 : Cour de cassation - Première chambre civile — 9 janvier 2008 - n° 05-21.000 V- Actualité : l’enfant influenceur. Document n° 8 : Légipresse 2022 p.472 - Protection des mineurs sur internet : un droit épars ? - MaîtreVirginie Tesnière (extrait) Document 1 : CEDH, « M. et M. c. Croatie », 3 septembre 2015 (requête n° 10161/13) file:///C:/Users/da_j_/Downloads/AFFAIRE%20M.%20ET%20M.%20c.%20CROATIE.pdf (…) Si

économique et technologique. En fait, elle traduit la volonté du gouvernement à assurer au secteur un environnement propice pour son développement avec des objectifs chiffrés à l'horizon 2013, dont un parc fixe et mobile de 34 millions d'abonnés, un parc Internet de 2 millions d'abonnés et un chiffre d'affaires global de 40 milliards de dirhams. Projet de fin du cours 3 En outre de ces trois principaux acteurs sur le secteur des télécoms au Maroc (les opérateurs, l’Etat et l’ANRT), d’autres viennent s’ajouter

» Formation: Licence Fondamentale en Economie S6 Année Universitaire: 2012-2013 Plan : Introduction Généralités sur la bourse de casablanca ► Création et indices ► Organes de décision, de surveillance et de contrôle Partie 1 : Les problèmes de la bourse des valeurs de Casablanca Les faiblesses de la réforme boursière de 1993 ► Faiblesse liées a la réglementation

quotidienne * Coopération en matière de développement industriel * −Coopération internationale, élaboration et diffusion de technologies moins 
polluantes * −Partage d’informations entre les entreprises industrielles nationales et les fournisseurs, clients et partenaires à l’étranger * −Coopération régionale par la création d'un environnement politique propice à un développement industriel à l'échelle régionale 
Les pôles de compétitivité : une démarche

professionnels concernés par la prise en charge du patient ou la santé mentale dans sa dimension de santé publique. La place des usagers et le droit des patients : L’évolution de la place des usagers dans le système de santé et les effets de la loi relative aux droits des malades entraînent des transformations importantes quant à la nature et aux modalités de la relation soignant/soigné. Cette mutation développe de nouvelles notions comme la co-responsabilité dans les soins notamment par une

rapports annuels des sociétés …………………………………….. 40 1.14 Les sources internes d’information ………………………………….... 40 2. Sources informelles d’information ……………………………………… 40 3. Le réseau personnel ……………………………………………………. 42 3.1 La création du réseau interne ………………………………………….42 3.2 La création du réseau externe ………………………………………… 43 4. Les conditions ayant un impact sur la collecte de l’information ………….. 44 4.1 4.2 4.3 4.4 Le coût temps ………………………………………………………. 44 L’accessibilité de la source d’information ……………………………

qu'ils doivent conserver, puis nous aborderons les phénomènes de médiatisation à outrance qui amènent à une dérive médiatique et à une starisation du politique. Médias et démocratie • Les médias contribuent-ils au débat démocratique ? | • Internet : un bienfait ou un danger pour la démocratie ? | Les médias contribuent-ils au débat démocratique ? mis à jour le 30.05.2006 Quelques dates clés 26 août 1789 : L’article 11 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen proclame