Maladie professionnelle

Les maladies professionnelles liées directement au métier. Introduction En moins de quinze ans, les troubles musculo-squelettiques sont devenus la première cause de maladie professionnelle en France. Ces troubles peuvent toucher tous les salariés, et affectent les bras et les jambes, parfois jusqu'à l'incapacité de travail. En 2006, selon la Cnam (Caisse nationale d’assurance maladie), 32 500 cas de TMS étaient indemnisés au titre de la maladie professionnelle en France Une

DIAPO1 Dfinition du sujet/le cadrer/ mots importants en rapport Quest-ce quune maladie professionnelle DIAPO 2 Selon le code de la scurit sociale (CSS) et conformment la loi du 25 octobre 1919 est prsume dorigine professionnelle toute maladie dsigne dans un tableau de maladies professionnelles (annex au code de la scurit sociale) et contracte dans les conditions mentionnes ce tableau. DIAPO3 Si le malade remplit toutes les conditions inscrites lun des tableaux annexs au livre IV du code de

Les accidents du travail et les maladies professionnelles Louis Delannoy Maxime Poncelet Tanguy Minet 5QMEA Table des matières  Introduction … P.3  Maladies professionnelles … P.4  Liste des maladies acceptées … P.6  Accident du travail … P.7  Déclaration d’accident du travail … P.9  Certificat de premier constat … P.11  Frais de déplacement … P.12 Introduction Nous avons décidés d’aborder le thème des accidents de travail et pour mieux vous l’expliquer nous allons

à l’instar des accidents de travail et des maladies professionnelles. C’est ce dernier point qui fera l’objet de notre exposé. En effet, les maladies professionnelles feraient l’objet d’un Dahir du 31 mai 1943 étendant à ces derniers les dispositions de la législation sur la réparation des accidents du travail. Problématique : La problématique de notre travail consiste à savoir quels sont les critères de qualification de maladies professionnelles en droit marocain ? Quel est le régime juridique

travail et maladie professionnelle Pour être reconnu comme accident du travail, un accident doit répondre à certains critères relatifs aux circonstances dans lesquelles il est survenu. Dans certains cas, un accident de trajet peut être reconnu comme accident de travail. De même, un lien de causalité doit être établi entre le travail et la maladie pour que le caractère professionnel de la maladie soit reconnu. Ce lien peut être établi de différentes manières. Accident du travail et maladie professionnelle

les maladies professionnelles. INTRODUCTION La notion de risque professionnel est connue des employeurs depuis longtemps. Cette prise de conscience a permis de faire baisser la courbe des accidents du travail depuis une dizaine d’années. Selon la Caisse nationale d’assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) la fréquence des accidents du travail rapportée au nombre d’heures travaillées a baissé de 14 % en une décennie (entre les années 2000 et 2010). En revanche, pour les maladies professionnelles

des maladies professionnelles [pic] Tuteur IUT : Monsieur PAYRE Tuteur professionnel : Monsieur DESCHAMPS DERIAUX Sandy EL KERMOUDI Ilham GERMAIN Lydia Sommaire Introduction 1. Contexte 1.1. Présentation du cadre de l'étude Un projet en cohérence avec l’organisation de l’ADMR et les besoins des acteurs. 1.2. Présentation des maladies professionnelles 1.2.1 - Qu'est-ce qu'une maladie professionnelle 

PREVENTION ET TRAITEMENT DES MALADIES PROFESSIONNELLES Une maladie est dite professionnelle (MP) si elle est la conséquence directe de l ‘exposition plus ou moins prolongée et/ou répétée d’un travailleur à un risque physique, chimique, biologique, radiologique, ou résulte des conditions dans lesquelles il exerce son activité professionnelle. Les maladies professionnelles sont en augmentation constante ces dernières années. Prendre conscience de l’ampleur du problème est un enjeu majeur pour prévenir

La réparation des accidents d’origine professionnelle : accident de travail et maladie professionnelle I. Le domaine des accidents de travail et maladie professionnelle A. Les accidents de travail Définition : Un accident de travail est un évènement ou une série d’évènements survenus à des dates certaines par le fait ou à l’occasion du travail quel qu’en soit la cause, à toutes personnes salariés ou travaillant à quelque titre que ce soit pour un ou plusieurs employeurs et dont il résulte une

Qu’est-ce que la CRAM? A quoi sert la Caisse Régionale d’Assurance Maladie? Pour faire simple, il s’agit d’un organisme de l’assurance maladie, comme la CNAM ou la CPAM. Mais à la différence de ces deux caisses, la CRAM, qui a comme son nom l’indique une compétence régionale, ne s’occupe pas seulement de l’assurance maladie. Le rôle de la CRAM La CRAM dépend de deux organismes nationaux, la Caisse Nationale d’Assurance Maladie (CNAM) et la Caisse nationale de l'assurance vieillesse des travailleurs