Napoléon Une Nation Souveraine

industrielle et urbaine : les colonies, l’émigration La Révolution Française : de nouveaux principes de gouvernement, la République et la Terreur Septembre 1792 Proclamation de la République Le Premier Empire : les grandes réformes de Napoléon Bonaparte 1804 Napoléon 1er Empereur des français L’installation de la démocratie et de la République au XIXème siècle Suffrage universel masculin et 1848 abolition de l’esclavage 1882 Jules Ferry et les lois scolaires Loi de séparation des Eglises

Histoire du Droit Restauration : Préambule Charte 1814 Introduction Après avoir proclamé la déchéance de Napoléon le 2 avril 1814, le Sénat demanda à Louis XVIII de monter sur le trône. Cette décision du Sénat avait été réclamée par les monarchies européennes victorieuses, qui souhaitaient le retour de la monarchie absolue. Cependant malgré la revendication des vainqueurs de Napoléon, le Sénat ne tenait pas à restaurer la monarchie absolue telle qu’elle l’était sous l’Ancien Régime. Ainsi, avec

La période 1789-1815En ce qui concerne la France, on retiendra la date du 4 février 1794, marquée par l'abolition de l'esclavage décrétée par la Convention, et celle du 17 mai 1802, qui vit Napoléon Bonaparte rétablir cette honteuse institution. | | I – Le commencement Au commencement du XVe siècle, au moment où les serfs commençaient à disparaître, rien ne pouvait faire supposer que l’esclavage allait se montrer de nouveau dans le monde chrétien. C’est pourtant ce qui eut lieu, et il est à

la trop grande intervention du Pape dans les affaires de l’Eglise de France et dans les affaires nationales de toutes sortes. Les partisans du gallicanisme accordent la primauté spirituelle au Pape mais contestent sa toute puissance. De plus, le souverain a une certaine influence sur l’Eglise. Il a la main mise sur les nominations et les décisions des évêques. Il existait trois branches au sein de ce mouvement, le gallicanisme ecclésiastique, aussi appelé gallicanisme théologique, qui estimait que

constitutions de façade: fonctionnement du pouvoir et de la vie politique s'organisent en dehors de la constitution. Le pouvoir constituant (celui qui a compétence à écrire cette constitution) peut être exercé par délégation (par le titulaire du pouvoir souverain, souvent le Parlement). Constitution= est l'acte solennel soumettant le pouvoir étatique à des règles limitant sa liberté pour le choix des gouvernants, l'organisation et le fonctionnement des institutions, ainsi que dans ses relations avec les

reconnaissance de l’homme individu car toutes les personnes ne sont pas forcement jugé égale (homme libre, homme esclave,…) mais car beaucoup de système d’organisation sociale fonctionne sur la reconnaissance du groupe mais pas de l’individu : race, nation, famille, tribu,… Il y a des civilisations qui ont commencé à faire immerger une idée de protection du droit. Incontestablement, c’est en Mésopotamie, dans les civilisations perses, Babylone, que sont nés les premiers témoignages des textes écrits

raison en contraposition de l’obscurantisme. 2. La contestation sociale et politique Les philosophes des Lumières se rejoignent dans la contestation de la monarchie absolue de droit divin (dans laquelle le souverain tient son pouvoir de Dieu et concentre en ses mains les pouvoirs législatifs, exécutifs et judiciaires). Cette contestation est d’autant plus forte qu’elle se fait à la lumière de la monarchie constitutionnelle anglaise dont les mérites sont vantés

les qualifie de cours souveraines, ce sont des cours supérieures qui peuvent avoir des fonctions législatives et judiciaires : exemple : les parlements. Il ya tout d’abord les parlements avec le parlement de Paris (issu de la curia régis) qui n’est pas supérieur aux autres parlements de province Il y a les chambres de comptes qui s’occupent de gérer le contentieux lié aux finances, ce sont les héritières de la Chambre des comptes actuelle, c’est une cour souveraine. Il y a également

s'en suivent, le XIXème est aussi le siècle des nationalités et des États nations. Entre 1890 et 1914, l'Europe passera d'une situation de stabilité à une situation conflictuelle du fait des grands bouleversements géographiques qu'elle subit à cette période. Comment ce sont produits ces changements ? Et quelles sont leurs conséquences ? Dans un premier temps nous étudierons le phénomène de la multiplication des États-nation qui a commencé dès 1850, puis nous verrons que les régimes politiques européens

« laboratoire constitutionnel ».   Comment expliquer cette instabilité contrastant avec la pérennité des traditions anglaise et américaine ? Plusieurs facteurs entrent ici en compte : notamment, les désaccords profonds qui ont longtemps partagé la nation sur le fondement de l’autorité légitime, la hiérarchie des pouvoirs ou encore les rapports du temporel et du spirituel… Depuis 1958, on observe un retour à une certaine stabilité issue de la rationalisation du régime parlementaire et de la souplesse