Numéro de sécurité sociale en France

l'accueil est plutôt chaleureux, les réactions des Alsaciens sont plus curieuses qu'hostiles. 1984 L'arche fait son entrée dans la capitale françaiseElle prend ses marques rue Montmartre, trois ans après la création et l'installation du siège social de McDonald's France à Paris. 1986 McDonald's fait parler de luiLe fameux McDrive, clé du succès de l'enseigne, fait son apparition pour la première fois à Mantes-la-Ville. Le magazine anglais The Economist imagine « l'indice Big Mac ». Le principe est le suivant

 L'embauche est la première phase du contrat de travail. Le recrutement d’un salarié entraîne pour l’employeur certaines formalités vis-à-vis de l’administration,  il y a des obligations sociales liées à l’embauche  L'embauche d'un salarié, quelles que soient la nature et la durée du contrat, donne lieu à différentes formalités obligatoires. Certaines catégories de salariés ou situations particulières nécessitent des formalités supplémentaires. Nous pouvons donc nous demander quel sont

appelez le 3646 (numéro valable pour la Métropole, prix d'un appel local depuis un poste fixe) connectez-vous sur www.ameli.fr Vous pouvez également vous adresser à la mairie, au service social à une association et consulter le site www.cmu.fr cerfa n° 11419*04 S 3710 c 1 Qu’est-ce que la Couverture Maladie Universelle (CMU) ? L'accès à l'Assurance Maladie : ▶ c’est la CMU protection de base, objet du présent formulaire. Une protection complémentaire à la sécurité sociale pour les personnes

euro/min) Télécopie: 0 825 004 701 www.dell.fr Accusé de réception de commande Adresse de livraison PAIEON INC M. M. BOUGAUD CHU BESANÇON-HÔPITAL J MINJOZ SCES BIOMÉDICAUX-BD FLEMING 25030 BESANÇON FRANCE A l'attention de PAIEON INC Docteur HERVÉ NAKACHE 140 AVENUE JEAN JAURES 94200 IVRY SUR SEINE FRANCE Code client : FR4843514 Date de livraison - estimation Responsable Commercial Tél Fax 2011-12-22 Latifa Essoufi 0499756689 0825 004 701 Date: 01-12-2011 Accusé de reception: 288581961

Demande de RSA (Revenu de Solidarité Active) Merci de remplir ce formulaire en noir, en lettres majuscules et avec les accents. 13880*03 Art. L 262-1 du code de l’action sociale et des familles Vous-même Madame Monsieur Mademoiselle Votre nom de naissance : ______________________________ Votre nom d’époux(se) : _______________________________ Vos prénoms : _______________________________________ Votre date de naissance : Votre pays de naissance : ______________________________ Commune

suivante : Éditions Lamy - Marketing Universitaire - Case Postale 608 -1 rue Eugène et Armand Peugeot - 92856 Rueil-Malmaison cedex p Mme p Mlle p M. Internet : www.wkf.fr Tél. : 0 825 08 08 00 (0,15 € TTC/mn) Fax : 01 55 02 92 17 Wolters Kluwer France - SAS au capital de 300 000 000 € - TVA FR 55 480 081 306 - SIREN 480 081 306 RCS Nanterre. bon de commande Nom __________________________________________________ Prénom _________________________________________________________ Adresse ______

de l’entreprise d’où dépend le salarié (adresse où pourrait survenir un risque) - Code SIRET (numéro au registre des commerces) - Code NAF (Nomenclature d’activité française, numéro donnée par l’INSEE) - Extrait K BIS (nom du dirigeant, noms des actionnaires) => très important pour les sociétés - Répertoires des métiers => important pour les artisans - Nom de l’URSSAF et numéro URSSAF - Convention collective d’où dépend l’entreprise sinon si pas de convention : -Pour

d'embauche des petites entreprises. La DPAE permet d'effectuer en une seule démarche les formalités suivantes :  la demande d'immatriculation de l'employeur à la sécurité sociale en cas de première embauche d'un salarié et d'ouverture ou d'acquisition d'une entreprise employant des salariés,  la demande d'immatriculation du salarié à la sécurité sociale ou au régime des salariés agricoles s'il s'agit de son premier emploi,  la demande d'affiliation au régime d'assurance chômage,  la demande d'adhésion

: est l’absence d’une ou plusieurs des sécurités permettant aux personnes et aux familles d’assumer leurs responsabilités élémentaires et de jouir de leurs droits fondamentaux. L’insécurité qui en résulte peut être plus ou moins étendue et avoir des conséquences plus ou moins graves et définitives. L’exclusion : se caractérise par l’absence, pendant une période plus ou moins longue, de la possibilité de bénéficier des droits attachés à la situation sociale et à l’histoire de l’individu concerné

Education civique, juridique, et sociale: Introduction I)Une évolution des sciences et des techniques qui améliore l'exercice de la citoyenneté... 1)La vulgarisation des TIC 2)La prévention de nouveaux risques 3)Une machine juridique qui se veut meilleure II)...mais qui déroge à certaines règles. 1)Internet: une atteinte à la vie privée? 2)Des lois qui se modernisent Conclusion Débat Introduction: Les sciences et les techniques humaines