Rapport De Stage Electricite Climatisation Ventilation

02 Toute l’information et l’actualité du Groupe sont disponibles sur le site www.rexel.com et de Responsabilite d’entRepRise 2011 Rexel 2 0 11 r e x e l R a p p o R t d ’a c t iv it é e t d e R e s p o n s a b il it é d ’e n t R e p R is e RappoRt d’activité En quElquEs annéEs, nous sommEs passés dE distributEur dE matériEl élEctriquE à prEscriptEur dE solutions Et dE sErvicEs élEctriquEs éco-pErformants. nous mEttons au sErvicE dE nos cliEnts notrE ExpErtisE, pour choisir lEs équipEmEnts

Rapport Annuel 2009 129 e exercice social Fiers de leurs multiples réalisations, les collaborateurs du groupe CFE sont heureux de vous présenter le rapport d’activité pour l’année 2009. Compagnie d’Entreprises CFE SA Fondée à Bruxelles le 21 juin 1880 Siège de la société : avenue Herrmann-Debroux 42, 1160 Bruxelles – Belgique Numéro d’entreprise 0400.464.795 RPM Bruxelles Téléphone : +32 2 661 12 11 Téléfax : +32 2 660 77 10 E-mail : info@cfe.be Internet : http://www.cfe.be 1 Édito

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR L’ANNEE 2014   THEME DE L’ANNEE : Contribution des SEGMA à l’accomplissement des fonctions de l’État   État des lieux à la veille de la refonte de la Loi Organique relative à la Loi de Finances RAPPORT SUR LES SERVICES DE L’ETAT GERES DE MANIERE AUTONOME   PROJET DE LOI DE FINANCES POUR L’ANNEE 2014   SOMMAIRE INTRODUCTION : ............................................................................................................

On pourrait inclure dans le fait fiscal tous les comportements du fisc à l'égard des citoyens. Ainsi défini, la fiscalité est donc matière juridique, c'est la matière du droit fiscal. C'est-à-dire cette branche du droit public qui réglemente les rapports entre l'Administration et les citoyens. La particularité du droit fiscal est celle qui apparaît comme la manifestation d'une des principales prérogatives de la puissance publique. Le droit fiscal est en effet une mise en œuvre particulière du droit

cadres – 7 %, a.P.R. – 6,3 % et e.t.a.M. – 10,6 %. Parmi ces derniers, la filière des techniciens représente 76 % du total e.t.a.M. cette proportion croît en moyenne de 1 % par an depuis plusieurs années. les apprentis sont en baisse de 20,6 % par rapport à 2008. la part du personnel féminin continue de croître et représente 15,9 % des effectifs contre 15,7 % en 2008, 15,5 % en 2007 et 15,2 % en 2006. cette croissance reste progressive car elle est tributaire de la présence des femmes dans les cursus

doit viser à obtenir des animaux en bonne santé et exempts de propriétés ou de caractères qui portent atteinte à leur dignité. 1 Les buts d’élevage qui provoqueraient une restriction d’une fonction organique ou sensorielle ou un écart par rapport au comportement propre à l’espèce ne sont admis que s’ils peuvent être compensés sans que l’animal n’en pâtisse au niveau des soins, de la détention ou de l’alimentation, de son intégrité physique ni ne doive recevoir des soins médicaux réguliers

Bâtiment TITRE XIII - Dispositions finales TITRE I STRUCTURES DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE ARTICLE I.1 - CHAMP D'APPLICATION I.11 - La présente convention collective règle en France métropolitaine, à l'exclusion des DOM-TOM, les rapports de travail entre: - d'une part, les employeurs dont l'activité relève d'une des activités énumérées à l'alinéa I.12 cidessous, à l'exception de ceux visés par le décret n° 62-235 du 1er mars 1962 modifié par le décret n° 76-879 du 21 septembre

ont été mis en place. ce dispositif a été réaffirmé dans le cadre de l’accord de G.P.e.c., dans lequel a été intégré une prime d’indemnité complémentaire au détachement. ainsi, en 2011 les détachements inter-sites ont significativement augmenté par rapport à 2010 pour atteindre 1 195 personnes en moyenne mensuelle dans le Groupe en France. Jean agulhon, D.R.H. France 2011 a été La PREMièRE annéE DE viE DE L’aCCORD DE G.P.E.C. SiGné LE 4 févRiER QuEL biLan En faitES vOuS ? 2011 a d’abord été une

CONFIANCE EN L’AVENIR RAPPORT ANNUEL 2007/2008 SOMMAIRE 02 MESSAGE DU PRÉSIDENT 04 CHIFFRES CLÉS 06 GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 08 informations financières 10 RAPPORT DE GESTION 12 ORGANES DE DIRECTION ET DE SURVEILLANCE 16 GESTION DES RISQUES 18 INFORMATION DES ACTIONNAIRES 24 activités du groupe 26 CABIN INTERIORS 30 AIRCRAFT SYSTEMS 34 AEROSAFETY SYSTEMS 38 TECHNOLOGY 42 développement durable 44 VIE SOCIALE 48 ENVIRONNEMENT ET SÉCURITÉ 52 RÔLE SOCIÉTAL 54 rapport financier L’INNOVATION

fin du Plan Renault Volontariat, 16, avec près de 85 % concentrés sur les établissements de initié en 2008. Douai et Sandouville. les entrées en c.D.i. ont significativement augmenté par enfin, 2010 est l’année de transition et de préparation du rapport à 2009, avec sur l’année 371 personnes intégrées nouveau plan stratégique. en c.D.i. : 148 en provenance de filiales et 223 dans le cadre a ce titre, l’accord de Gestion Prévisionnelle des emplois et de recrutements extérieurs. compétences négocié