évolution De La Coutume

médiévale : favorable à l'affirmation de l'autorité du Roi par renouveau du droit et expansion économique. De par cet essor, on va pouvoir étudier le pouvoir normatif du Roi. L'assimilation des rois à l'Empereur : Au départ de cette évolution, on a au XIIème siècle, l'empereur Germanique (Frédéric Barbe-rousse) considéré comme étant le successeur des empereurs romains. Le père de l'enseignement du droit est Irnerius (1060 – 1130) qui avait comme élève les 4 docteurs bolonais : – Bulgarius

 internationaux     Chapitre  I  :  Les  traités  internationaux   Données  générales  ;  engagement  ;  réserves  ;  modification  ;  terminaison     Chapitre  II  :  La  coutume  internationale   Approches  du  droit  coutumier  ;  attestation  des  normes  coutumières     Chapitre  III  :  Modes  d’établissement  dérivés   Actes  unilatéraux  étatiques  ;

septembre 2000, le code de commerce a été recodifié à droit constant, car beaucoup de dispositions n’ont pas été mise à jour, et des usages et coutumes n’étaient pas recensés par le Code. Mais ce dernier est l’objet de toutes les critiques par la doctrine. En effet, le Code ne prend en compte ni le droit communautaire, ni la doctrine, et certains usages et coutumes du droit. Intérêt du sujet : A partir de ces informations, il est possible de voir que le droit du commerce et le droit des affaires

la petite cité des début, a fini par conquérir l’ensemble de la péninsule italienne et une très intense politique de conquête lui a même permis de conquérir l’occident, jusque en Afrique , bassin méditerranéen Politiquement ceci a généré une évolution importante du mode de gouvernement, le gouvernement de type aristocratique qui était celui du début de la république c ouvert très largement au citoyen mais avec l’évolution de l’empire le fonctionnement de la république génère de nombreuse crise

la ville apparaissent. Il est donc légitime de se demander si ces mouvements municipaux médiévaux ont contribué à la reconstitution de l’Etat ? L’apparition des villes et leur évolution ont eu pour effet de donner une base au concept d’Etat (I) qui s’est notamment reconstruit grâce au retour du droit et à son évolution (II). I. L’évolution des villes de leur naissance à leur émancipation : Les mouvements de paix qui sont portés par l’Eglise ont contribué à la naissance des villes (A) qui

fondements, si la vindicte publique n’atteignait pas les grands coupables comme celui qui, etc. Après ce discours mémorable, l’avocat de Claude parla. La plaidoirie contre et la plaidoirie pour firent, chacune à leur tour, les évolutions qu’elles ont coutume de faire dans cette espèce d’hippodrome qu’on appelle un procès criminel. » Sujet d’argumentation : vous rédigerez le réquisitoire du procureur du roi escamoté par V. Hugo. Puis vous continuerez en imaginant la plaidoirie de l’avocat

l'orient (Mésopotamie), en Europe, en France. Il y a une certaine tradition civiliste dite «romano-civiliste » ou « romano-germanique », le droit romain est le « droit commun de l’Europe » Problématique : D'où vient le droit ? Quelle est son évolution ? (question sur les sources du droit) Comment l'état se met en place en France du Vème siècle au XVème siècle, de Clovis (481-511) à Louis XII (1462-1515) ? Comment les institutions et le droit en France respectent ou s'affranchissent du droit

COUTUME: Il existe 3 types de coutume= -coutume glé -coutume régionale -coutume locale dans le cadre bilatéral CONVENTION: acte par lequel les sujets de droit prennent des engagements mutuels PLATEAU CONTINENTAL: on a 2 définitions qu int évolué selon les évolutions géographiques -par la Convention de 1958; le lit de la met et le sous-sol, en dehors de la mer territoriale -1982: les fonds marins et le sous-sol de l’état routier L’arrêt les faits: divergence du plateau ayant créer un différend entre

éléments sur le droit des biens, mariage, famille, successions et les contrats : code complet, très élaboré. Périodes : Histoire de la formation des sources du droit. -753 – 1804 Histoire juridique a des rythmes, qui se calent parfois sur les évolutions juridiques ou sociologiques. L’antiquité : VIII avant JC – 476 après JC (Chute de Rome) Moyen-Age : 476 – 1453 (Chute de Constantinople, Fin de la guerre de 100 ans, Découverte de l’Amérique, Prise de Grenade en 1492) Période moderne :

jurisconsulte ou un patricien sur les coutumes de sa region ou sur les regions voisines. - peut avoir une influence doctrinal - d'autres coutumes : coutume de normandie Le coutumier de Beaumanoir : le plus aboutit un balli : juge ou administrateur royal qui exerce dans le bailliage Beaumanoir s'inspire des valeurs de sa region Plusieurs themes : - Dieu - La justice - La paix - Coutume locale Spécificité culturelle Le roi etait gardien des coutumes sauf qu'il va obtenir d'autres