Actif et resultat

1997 mots 8 pages
La Vente de Franchises Shanghi:
La Redevance initiale : Le produit tiré de redevance initiale doit être comptabilisé uniquement lorsque le franchiseur a rendu tous les services initiaux soit la livraison des équipements de cuisson, le service de publicité et le service de conseil et a respecté toutes ses autres obligations soit de donner le droit exclusif d’exploiter un restaurant Shanghi sur un territoire de 100 km2 et le droit d’utilisation de la marque et du logo Shanghi.
La livraison des équipements de cuisson : Critères de comptabilisation Produit :
1. Transfert des risques et avantages importants inhérents à la propriété des biens;
L’Equipment est déjà livré et installé le
1er févr. 2014.

2. Non-implication dans la gestion ou le contrôle effectif des biens cédés;
L’Equipment est déjà livré à la franchise

3. Le montant des produits des activités ordinaires peut être évalué de façon fiable;
Le montant de l’Equipment est de 60 000 $

4. Il est probable que des avantages économiques associés à la transaction iront à l’entité;
Le montant est déjà reçu par GSI (inclus dans le $1 000 000)
5. Les coûts encourus ou à encourir concernant la transaction peuvent être évalués de façon fiable.
Le coût de l’Equipment est de 60 % du prix de vente, avec une marge brute de 40 %.

L’ajustement
Calcule
Vente d’équipement
Produit d’exploitation différé $60 000 @PAO- Redevance Equipment 60 000 $
CMV 36 000 $ @Stock-Equipment 36 000 $
Conclusion : on doit comptabiliser le produit du bien vendu de 60 000 $

Le service de Publicité : C’est une prestation d’un service : Critères de comptabilisation
a. Le montant des produits des activités ordinaires peut être évalué de façon fiable;
Le montant de services-Conseils est de 75 000 $.

b. Il est probable que des avantages économiques associés à la transaction iront à l’entité;
Le montant de 75 000 $ est déjà reçu par GSI
c. Le degré d’avancement de

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