Analyse economique du droit 2eme année

Pages: 133 (33237 mots) Publié le: 8 mars 2011
INTRODUCTION

Monde anglosaxon séduit ds un premier tmp par cette demarche de l’analyse eco du droit, et ensuite les pays européens, la fr a été pratiquement el dernier pays touchée.
En 1878 sont créé les 1er cour d’eco pol ds les faculté de dt

CHAPITRE 1 : L’ANALYSE « DROIT ET ECO »

Analyse eco du droit différend de analyse droit et eco, car ajd il y a un ensemble de demarchescientifiques qui sont des analyse interéssé spe par les relation entre dt et science eco c’est l’analyse « dt et eco », il s’agit de l’ensemble des étude devlpé en adoptant pour prcpe majeur une combinaison du droit et de l’eco.
L’AED (analyse eco de droit) est un sous ensemble de l’ADE (analyse droit et eco)

SECTION 1 : HISTORIQUE DES RELATIONS ENTRE DT ET ECO

§1 : LES PREMICES, 1930/40 a 1957En particulier au USA il y avait deux sujets qui préoccupait avc la mm intencité les economistes et les juristes.
* Le premier sujet concerne l’impot sur le revenu des personne physique (IRPP), la grande Q° proccupant les publiciste et économiste étai de savoir si certains impôts devait être progressiste ou proportionné.
Certain de économistes avaient avancé ds leur argumentation lapertinence d’un impôt progressiste sur le revenu, comme John Stuart Mill qui avait déjà avencé des argument reprise au 19e s par bcp de théoriciens de l’utilité marginale. L’idéé élémentaire est que si je dois payer 800€ de revenu sur un revenu de 1500€ est pas aussi facil a supporter que pour celui qui a un salaire de 15000€. C’est la maniere de ressentir un impôt en fonction du revenu. Autre point de vuon ne peut pa avoir des impot demotivan les acteur eco a fournir un effort si elle sont trop progressiste.
Modalité de prélèvement fiscaux sont un sujet qui demande bcp de communication et coopération entre économiste et juriste, c’est tjr un sujet d’actualité.
EX : Au USA, lendemain 2nd GM, Flat tax => impôt proportionné au revenu, tt le monde pait le mm pourcentage de son revenu, dc pasd’impot progressiste
Bcp de contribution d’eco et de juriste traitant de ca ds les revues

* Le 2eme sujet est celui de la L° anti thrust, anti monopole au USA, ou dt de la concurrence.
L° interdit acte anti concurrenciel, L° née a la fin du 19e s avc loi de 1890 le Sherman act et loi de 1914 le Clayton act..
En fr on commence a parler de ce thème que récemment sous l’impulsion de laconstruction européenne. Les juriste sur se sujet se sont tourné vers le économiste pour mieux saisir a-> de qd il avait atteinte a concurrence et la C° de monopole devenait néfaste au bien être social et consommateur.
Svt les juriste ont été plus réaliste que les eco, car il n’etait pas vrmt preocupé par le monopole qui pouvait ds certaine circonstance causer des bienfait ms l’abus de positiondominante, dc Q° qui se posait, a-> de qd y-avait-il abus de position dominante ?
Ms les choses évoluent…

§2 : LE DECOLAGE DE L4ANALYSE ECO DU DROIT, 1957/1972

3 impulsions venant de trois écoles américaines :
-Ecole de Chicago
-Ecole de Virginie
-Ecole des droit de propriété

A/ L’IMPUSION DE L’ECOLE DE CHICAGO

1957, date charnière, jeune économiste soutenait sa thèse économique dedoctorat => , Garry Becker, « L’economie de la discrimination » Discrimination pas seulement raciale, jeune/agé, homme/femme… type de sujet généralement etudié en sociologie.
Contexte de l’université de Chicago ou il y avait l’une des plus prestigieuse univesité de droit au monde.
Simons on lui propose d’enseigner a la fac de dt de Chicago, il est forcé a coopérer avc la law school il fait dcappel a Aaron Director et ils décident de créer un institut pluri disciplinaire.
Revue scientifique est crée « Journal of Law and Economics ».
L’institue d’eco pol s’est assigné un programme de recherche determinan les cadre jur et I°nl approprié pr le bon fonctionnement d’un système d’eco de marché.
Dans una autre université américaine un économiste britannique imp Ronald Coase (prix nobel...
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