Appréhender le fonctionnement global d'une entreprise
AVERTISSEMENT AU LECTEUR
|Le présent fascicule fait l’objet d’une protection relative à la propriété intellectuelle, conformément aux dispositions du Code du même nom. |
| |
|Sous réserve de l’exercice licite du droit de courte citation, il est rappelé que, selon l’article L 222-4 du Code de la Propriété |
|Intellectuelle, son utilisateur s’interdit toute reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement exprès de l’AFPA. Il en est de |
|même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. |
| |
|Toute reproduction intégrale, partielle ou par voie dérivée de ce document sans le consentement exprès de l’AFPA est illicite et constitutive du |
|délit de contrefaçon sanctionné par l’article L 335-2 du même Code. |
|(((( |
|En outre, ce dossier peut contenir des documents reproduits par l’AFPA avec l’autorisation du CFC – 20, rue des Grands Augustins – 75006 PARIS |
|Toute nouvelle reproduction est soumise à l’autorisation préalable du CFC. |
Article. L. 122-4. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation,