DROIT DU CREDIT Chapitre 1 : Notions fondamentales de droit du crédit A la différence de notions telles la société ou l’assurance, le crédit ne constitue pas une notion disposant d’une définition a priori qui, tout en fournissant les caractères propres de l’institution, permette d’en définir le domaine et, par voie de conséquence d’en identifier le régime juridique. C’est bien plutôt dans un contexte de diversité que l’on se trouve engagé lorsque l’on vise à systématiser le phénomène du crédit, envisagé sous une approche juridique. Même si le résultat obtenu risque de demeurer imparfait, il est pourtant indispensable de tenter d’éclairer la notion de crédit, en prenant appui sur ses caractères fondamentaux et sur les mécanismes juridiques que le crédit mobilise pour la réalisation de ses opérations. Section 1 : La notion de crédit La diversité qui caractérise la notion juridique de crédit conduit à identifier d’abord les principaux éléments qui participent à sa définition. Mais, en déterminant les sources qui forment le droit du crédit, la physionomie d’ensemble de cette partie du droit des affaires apparaîtra dans sa globalité. I. Eléments de définition : A. Les caractères fondamentaux du crédit : Trois éléments sont traditionnellement combinés pour caractériser l’opération de crédit : * L’élément de temps, de durée. Toute opération de crédit suppose un décalage dans le temps, si bref soit-il, entre la remise d’une somme d’argent par le prêteur, le créditeur, et sa restitution totale par l’emprunteur, le crédité. Cet élément est fondamental en ce qu’il permet au crédité de disposer en un temps déterminé d’un pouvoir d’achat, d’un moyen d’investissement dont il ne devra assumer la charge qu’ultérieurement. Dans une large mesure la variation de la durée du crédit sert encore de critère distinctif dans l’examen du régime juridique de l’opération de crédit ; * L’élément de confiance. L’étymologie du mot témoigne de l’importance de