Aucune idée
Je mets juste ce document afin que je puisse accéder a d'autre document, donc faut pas faire attention.
Chapitre 1 : L’identification du Droit
Section 1 : Les grandes divisions du Droit
I. – La distinction entre droit privé et droit public
II. – La distinction entre droit interne et droit international III. – La distinction entre droit substantiel et droit processuel
Section 2 : Les différentes branches du Droit
I. – Le droit constitutionnel II. – Le droit civil
III. – Le droit administratif IV. – Le droit pénal
V. – Le droit social
VI. – Le droit des affaires
Section 3 : Les principales conceptions du Droit
I. – Le droit envisagé comme science ou comme technique II. – Le droit naturel et le droit positif
III. – Le droit objectif et les droits subjectifs
1
Chapitre 2 : L’identification de la règle de droit
Section 1 : Les caractères de la règle de droit
I. – Ce que la règle de droit n’est pas
A. – La différence entre Droit et morale
B. – La différence entre Droit et éthique
C. – La différence entre Droit et religion
D. – La différence entre Droit et déontologie
II. – Ce que la règle de droit est
A. – Une règle de conduite dans les rapports sociaux B. – Une règle générale
C. – Une règle abstraite
D. – Une règle obligatoire
E. – Une règle sanctionnée par l’autorité étatique
F. – Une règle permanente
Section 2 : Le maniement de la règle de droit
I. – La qualification juridique II. – La logique juridique
A. – Le syllogisme B. – L’interprétation
1. – Les méthodes d’interprétation 2. – Les techniques d’interprétation 3. – Les maximes d’interprétation
DEUXIEME PARTIE : LES SOURCES DU DROIT
Chapitre 1 : Les sources historiques
Section 1 : Le Droit romain
I. – Le droit de la République II. – Le droit de l’Empire
Section 2 : L’Ancien Droit
I. – Le droit au Moyen âge
II. – Le droit de l’Ancien Régime
Section 3 : Le Droit contemporain
I. – Le droit intermédiaire II. – Le droit napoléonien III. – Le droit républicain