Bien comprendre les INCOTERMS : «CPT (Cost Paid To)»
Le développement du transport aérien et multimodal a poussé la Chambre de Commerce
Internationale à créer deux incoterms largement applicables à tous les modes de transport dont éventuellement une partie du trajet par voie maritime. Analyse du premier : «CPT (Cost Paid To)
- Coût payé jusqu’à».
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Cet incoterm est applicable à tous les modes de transport pour autant qu’ils ne soient pas exclusivement maritimes.
Le vendeur paie le fret pour le transport de la marchandise jusqu’à la destination convenue.
Le risque de perte ou de dommage est transféré à l’acheteur dès remise de la marchandise au transporteur. Le terme «transporteur» désigne toute personne qui, dans le cadre d’un contrat de transport, s’engage à effectuer ou faire effectuer un transport par rail, route, mer, air, voies navigables intérieures ou combinaison de ces divers modes. Si des transporteurs successifs sont utilisés, le risque est transféré à la remise au premier transporteur.
Les marchandises auront été dédouanées, à l’exportation, par le vendeur.
Les documents spécifiés dans le contrat commercial (facture commerciale, Combined Bill of
Lading/AWB/CMR, liste de colisage, documents douaniers mais aussi préférentiels donnant droit à une réduction ou suppression des droits de douane dans le pays d’importation - EUR1, ATR, certificat d’origine -, documents divers - certificat d’inspection, attestations diverses, …) et éventuellement licence d’exportation devront être transmis à l’acheteur pour le dédouanement à l’importation. CPT

Préache minement Frais
CPT
Risques
CPT

Vendeu r Vendeu r Chargement moyen transport principal Vendeur

Transpor t principal

Vendeur

Acheteur

Vendeur

Assuran ce Transpo rt Acheteu r Acheteu r Déchargeme nt moyen transport principal
Vendeur
Acheteur (*)
Acheteur

Dédouanem ent Import

Postache minement Acheteur

Acheteur