Avenement des société contemporaine

4067 mots 17 pages
SECTION I LE CITOYEN
Les conditions de la citoyenneté.
Chaque constitution de la Révolution a tenu à définir le « citoyen français ». Pour les trois Constitutions : 1791, 1793, 1795 , il ne peut s'agir que d'un homme et majeur. La majorité est à 25 ans pour la Constitution de 1791, elle tombe à 21 ans pour les deux autres. Pour les autres conditions d'attribution de la citoyenneté française, elles varient selon l'idéologie du moment. Généralement, elle est attachée à la réunion de plusieurs qualités : trois ou deux, la naissance sur le sol français et le domicile restant les plus importantes
Ainsi, la Constitution de 1791 (rédigée par la Constituante — Titre II) demande-t-elle la réunion de trois éléments : il faut d'abord prouver soit une filiation française (Par le père uniquement, en 1791 , jus sanguinis, qui reste l'élément pri¬mordial pour la nationalité française dans notre droit actuel), soit la naissance sur le territoire français (jus soli).
Deux autres éléments étaient exigés en outre. Le domicile : on consi¬dérait qu'il fallait habiter le territoire français. Ainsi, quelqu'un qui allait s'installer définitivement dans un autre pays perdait la qualité de citoyen français (alors qu'à l'heure actuelle en France, on distingue la citoyenneté et la résidence). C'était une mesure de conjoncture, tournée contre les émigrés, essentiellement les nobles, les prêtres, qui avaient fui vers l'étranger le temps de la Révolution. Elle permettait de les faire déchoir de la citoyenneté française... et de confisquer leurs biens. Autre élément, également de conjoncture car il tenait beaucoup aux habitudes rituelles de la Révolution, un peu imitées de l'Antiquité, le serment civique : serment à la nation et à ses formes constitutionnelles, monarchie constitutionnelle puis République.
La Constitution de 1793 (rédigée par la Convention montagnarde) est plus brève et plus généreuse (trois art. : 4 à 6 de l'acte constitution¬nel). Seules la naissance et la fixation du

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