Bilan social RH

Pages: 24 (5795 mots) Publié le: 19 février 2014
Bilan social et Diagnostic RH
BILAN SOCIAL
1.
2.
3.
4.
5.
6.

Historique
Définition
Raisons d’être
Cadre juridique
Etablir un bilan social
Quelques indicateurs

1 HISTORIQUE
Aux USA, le Président Hoover demande à une équipe de chercheurs de rédiger un rapport
national sur les tendances sociales aux États-Unis.
C’est le premier bilan social
En France :
Jacques Delors, alorschef du service des affaires sociales du Commissariat général du plan a
mené un travail entre 1967 et 1968, qui constitue le point de départ de la réflexion française
sur le bilan social de la nation. Cette importante contribution théorique publiée en 1971 sous le
titre « Les indicateurs sociaux » entendait développer des instruments de mesure perfectionnés
susceptibles d’exprimer l’état d’unenation dans différents domaines de l’activité économique et
sociale.
Jacques Delors proposait de dépasser les domaines sociaux ordinairement explorés par les
statisticiens et les économistes pour introduire la mesure sur des points qui ne faisaient l’objet
que d’une appréciation qualitative telles que la part de la prévoyance, l’exercice de la solidarité,
le comportement à l’égard des exclus,l’ouverture de la société au monde extérieur, aussi bien
que la participation de la femme à la vie économique.
Dans les années qui suivirent l’année 1968, la réflexion menée autour de la notion de bilan
social, notamment au Conseil économique et social, a prolongé les travaux de Jacques Delors.
Elle s’inscrivait dans la conviction de certains qu’une exploration systématique du champ socialdevait servir de base à l’action publique et lui permettre d’apporter des réponses de fond à la
contestation du modèle de développement.
Vers un bilan social d’entreprise.
Au milieu des années soixante-dix, c’est au niveau de l’entreprise que la réflexion sur le bilan
social était la plus avancée. Dans ce cadre plus restreint, la mise au point d’indicateurs
susceptibles d’informer objectivementsur les relations de l’entreprise avec son environnement
et avec ses différentes composantes (salariés, fournisseurs, sous-traitants) ne paraît pas hors
d’atteinte.
Cette situation tend à évoluer depuis le rapport SUDREAU de 1975. Ce rapport du comité d’étude
pour la réforme de l’entreprise présidé par P Sudreau et paru en 1975 recommandait « d’établir
un bilan social au niveau de chaqueentreprise à partir d’indicateurs représentatifs de sa situation
sociale et des conditions de travail ». Il a été à l'origine de la loi du ………………………………………………,
(articles L. 2323-68 et suivants du Code du travail), obligeant certaines entreprises à établir
chaque année un bilan social.
La France est le premier pays à avoir, rendu obligatoire un bilan social.
Depuis quelques années, certainesentreprises mettent en place un BS individualisé pour
chaque collaborateur.
Ex : Orange, Kiloutou

1
ONE MORE STEP SARL

2 DEFINITION
Le bilan social est un état des lieux de la situation du personnel à un instant « t », ainsi qu’un
outil contribuant à l'animation du dialogue social interne à l’entreprise.
Il s’agit d’un inventaire assez large de l’état de santé de l’entreprise à travers desdonnées
brutes qu’il convient d’interpréter. Il ne permet pas de savoir quels sont les sentiments, les
attitudes, les perceptions, les attentes et intentions du personnel de tel ou tel service ou atelier.
C’est un document unique qui rappelle les principales données chiffrées permettant


………………………………………………………………………………………………………………………………………….

•………………………………………………………………………………………………………………………………………….



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Il s'agit d'une sorte de journal interne à l’entreprise, qui garde et retranscrit la vie de
l’entreprise et son histoire sociale

3 SES RAISONS D’ETRE
Le bilan social a été élaboré dans un esprit d’aide au dialogue social, de planification dans le
domaine social, de meilleure visibilité et d’information
Le bilan...
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